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Contrat type de maintenance climatiseur residence de la baie

doc Contrat de Maintenance de Climatisation Table des matières I Les conditions particulières I Les parties I Objet du contrat I Conditions de prix I Durée du contrat I Pénalités II Les conditions générales II Engagements du client II Obligations du prestataire II Modalités de facturations II Révision du prix II Résiliation II Compétence II Protection des données RGPD-TRACFIN II Médiation I Conditions particulières I Les parties Entre les soussignés D ? une part Nom ou raison sociale ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Adresse ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Représenté e par ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Ci-après désigné le CLIENT d ? autre part Renovimo SARL représentée par le gérant Philippe KAULT avenue Louis Domergue Immeuble Le Trident B? t A - Montgéralde - FORT DE FRANCE Téléphone - Fax RCS FORT DE FRANCE TMC N au capital de euros Ci-après désigné le PRESTATAIRE il a été convenu ce qui suit Renovimo SARL représentée par le gérant Philippe KAULT avenue Louis Domergue Immeuble Le Trident B? t A - Montgéralde - FORT DE FRANCE Téléphone - Fax RCS FORT DE FRANCE TMC N au capital de euros Document généré le - - à CI Objet du contrat Par le présent contrat le CLIENT con ?e au PRESTATAIRE la maintenance de l'installation de climatisation désignée ci- contre Adresse RESIDENCE DE LA BAIE ? ? ? ? ? LOTISSEMENT DE LA DISTILLERIE A TARTANE LA TRINITÉ Lot N ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Désignation Unité s Intérieure s extérieure marque type Série unité intérieure Le PRESTATAIRE assurera une visite Annuelle de contrôle technique sur les équipements désignés à l'Article Les visites seront e ?ectuées par un personnel quali ?é et programmées au cours du des mois suivant s I Conditions de prix REDEVANCE CONTRACTUELLE Conformément à l'article II le montant forfaitaire est de - pour climatiseur HT - pour climatiseurs HT - pour climatiseurs et plus HT par climatiseur Nombre d'unité Euro H T TVA Soit un total TTC La première année d ? entretien est o ?erte Fournitures et prestations facturées en sus Intervention sur appel TTC Déplacement forfaitaire TTC Fournitures Les pièces de rechanges le uide frigorigène le s ?ltre s les petites fournitures diverses seront facturées en