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Contrats long terme Cycle d ? Expertise Comptable ère Année CEC LES OPÉRATIONS A LONG TERME Fait par AHMED FOUAD KHALID KRARDI CPLAN Cycle d ? Expertise Comptable I- GENERALITES SUR LES CONTRATS A LONG TERME II- LES METHODES DE COMPTABILISATION DES OPERAT

Cycle d ? Expertise Comptable ère Année CEC LES OPÉRATIONS A LONG TERME Fait par AHMED FOUAD KHALID KRARDI CPLAN Cycle d ? Expertise Comptable I- GENERALITES SUR LES CONTRATS A LONG TERME II- LES METHODES DE COMPTABILISATION DES OPERATIONS A LONG TERME A LA METHODE DE L ? ACHEVEMENT DES TRAVAUX Contrats béné ?ciaires Contrats dé ?citaires B- LA METHODE DU BENEFICE A L ? AVANCEMENT DES TRAVAUX Présentation illustration C- LA METHODE DE L ? AVANCEMENT DES TRAVAUX Contrats béné ?ciaires Contrats dé ?citaires D- LES INFORMATIONS A SIGNALER DANS L ? ETIC Conclusion CCycle d ? Expertise Comptable I- GENERALITES SUR LES CONTRATS A LONG TERME A ?? NOTION DE CONTRAT A LONG TERME D'après le C G N C on entend par contrat à long terme le contrat portant sur la réalisation d'un bien d'un service ou d'un ensemble de biens on de services dont l'exécution s'étale sur plusieurs exercices Ne sont pas concernés par l'application des présentes règles les contrats par lesquels les services rendus à l'arrêté des comptes peuvent être facturés Il est à noter que la dite période n ? est pas nécessairement d ? une durée supérieure à un an CI- GENERALITES SUR LES CONTRATS A LONG TERME Cycle d ? Expertise Comptable B- POSITION DU PROBLEME Vu que les contrats à long terme concernent deux ou plusieurs exercices se pose alors le problème du rattachement des produits au résultat de l'exercice D'après l'article de la loi - seuls les béné ?ces réalisés à la clôture d'un exercice peuvent être inscrits dans les états de synthèses Cependant peut également être inscrit le béné ?ce réalisé sur une opération partiellement exécutée lorsque sa durée est supérieure à un an sa réalisation est certaine et qu 'il est possible d 'évaluer avec une sécurité su ?sante le béné ?ce global de l'opération ' ' De ce texte il ressort deux observations importantes -En principe les produits ne sont rattachés au résultat d'un exercice que si ils sont dé ?nitivement acquis par l'entreprise à la clôture de cet exercice -La prise en compte d ? un produit net au cours de l ? exécution d ? un contrat partiellement réalisé est possible sous respect de certaines conditions Il convient dans ce cas de rattacher à chaque exercice concerné la quotepart qui lui revient dans le résultat total CII- LES METHODES DE OMPTABILISATION DES OPERATIONS A LONG TERME Cycle d ? Expertise Comptable On distingue méthodes de comptabilisation A- LA MÉTHODE À L ? ACHÈVEMENT DES TRAVAUX - Contrat béné ?ciaire a Présentation de la méthode Comme précisé par le CGNC cette méthode consiste à constater le résultat dégagé par le contrat au moment de son exécution intégrale quand le produit est dé ?nitivement acquis par l ? entreprise Ainsi En cours du contrat A la clôture de chaque exercice les travaux en cours sont constatés en contre partie des variations de stock Les travaux sont valorisés à concurrence des charges engagées en vue de neutraliser