Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Cour supreme americaine ESAM ÈRE ANNÉE LA COUR SUPREME AMERICAINE Droit Constitutionnel et Administratif Jennifer Ja ?ré Clara Malkassian Solène Paquier Jonathan Pépin Nicolas Sch? nenberger Liora Zagdoun Historique Evolution Fonctionnement Principes Proc

ESAM ÈRE ANNÉE LA COUR SUPREME AMERICAINE Droit Constitutionnel et Administratif Jennifer Ja ?ré Clara Malkassian Solène Paquier Jonathan Pépin Nicolas Sch? nenberger Liora Zagdoun Historique Evolution Fonctionnement Principes Procédures Pouvoirs et Traditions de la Cour Suprême des Etats Unis CSOMMAIRE INTRODUCTION I Historique et Evolution A Sa mise en place B Son évolution et ses grands arrêts Arrêt Chishola vs Georgina ?? Cour Marshall ? Arrêt Marbury vs Madison ?? Cour Taney ? Arrêt Scott vs Sandford ?? ? Arrêt Plessy vs Ferguson ?? ? Arrêt United States vs Nixon ?? Aujourd ? hui ? Arrêt Roper vs Simmons C Son Edi ?ce II Son Fonctionnement et ses principes A Son fonctionnement Son But Composition et Hiérarchie ? Chief Justice ? Associate Justice ? Law Clerks ? Collaborateurs Secrétaires B Ses traditions Nomination des juges Audience Habits Le Chant Plumes d ? oie Poignées de main Sceau CCONCLUSION C Les procédures LA COUR SUPREME DES ETATS UNIS INTRODUCTION La Cour Suprême des Etats-Unis Supreme Court of the United States est un tribunal institutionnel créé par l ? article III de la constitution de Elle est basée à New-York et est un tribunal de dernière instance qui gère les procès d ? appel et les a ?aires fédérales Elle est également chargée de juger comme constitutionnelles ou non les lois votées par le Sénat Tout d ? abord nous aborderons son historique et son évolution depuis sa création puis nous verrons son fonctionnement et ses principes I Historique et évolution A Sa mise en place La cour suprême des Etats-Unis fut crée par la constitution Américaine adopté en lors de la convention de Philadelphie et appliqué le mars et plus spéci ?quement par l ? article III Georges Washington nomme les premiers juges en poste à la cour et le Sénat donne son consentement Elle est à l ? origine composée de Juges Justice et d ? un Président Chief Justice Elle tiendra sa première audience à New-York le février B Son évolution et ses grands arrêts ans après sa création la Cour Supreme des Etats Unis prenait sa première décision importante se déclarant compétente pour des a ?aires portées contre un Etat par des citoyens d ? un autre état via l ? arrêt Chishola vs Georgina En réaction le XIème amendement est adopté en lui retirant son pouvoir En pratique la Cour le conservera en appel ?? COUR MARSHALL CFévrier John Marshall est nommé Président de la Cour Suprême par le Président John Adams La Cour Marshall restera perçue comme étant celle qui a conférée son autorité à la Cour suprême John Marshall conservera son poste jusqu ? à sa mort en La Cour Marshall sera marquée par l ? arrêt Marbury vs Madison Lequel donne à la Cour suprême le pouvoir de juger de la Constitutionnalité des Lois Cet arrêt est considéré comme le plus important des arrêts rendus par la Cour pour ces principes Cela en fait la ère Cour Constitutionnelle de l ? Histoire ??