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Cour droit de contrats COURS DROIT DES CONTRATS CPLAN DU COURS Leçon Introduction Section La diversité des contrats ? Les classi ?cations traditionnelles A Contrats synallagmatiques et unilatéraux B Contrats à titre onéreux et à titre gratuit C Contrats c

COURS DROIT DES CONTRATS CPLAN DU COURS Leçon Introduction Section La diversité des contrats ? Les classi ?cations traditionnelles A Contrats synallagmatiques et unilatéraux B Contrats à titre onéreux et à titre gratuit C Contrats commutatifs et aléatoires ? Les classi ?cations nouvelles A Contrats nommés et innommés B Contrats consensuels et non-consensuels C Contrats à exécution instantanée et successive D Contrats de gré à gré et d'adhésion Section L'unité des contrats ? Le contenu du principe de l'autonomie de la volonté ? L'atténuation du principe de l'autonomie de la volonté ? L'évolution du droit des contrats A L'internationalisation du droit des contrats B La fondamentalisation du droit des contrats Leçon La formation du contrat le consentement et la capacité Section Le consentement des parties ? L'existence du consentement A L'o ?re B L'acceptation C Les contrats entre absents ? L'intégrité du consentement A L'erreur C Les di ?érents types d'erreurs Les caractères des erreurs B Le dol Les éléments constitutifs du dol Les caractères du dol C La violence Les éléments constitutifs de la violence Les caractères de la violence Section La capacité des parties Leçon La formation du contrat l'objet et la cause Section L'objet ? L'objet entendu comme prestation caractéristique A Existence de l'objet B Licéité de l'objet C Détermination de l'objet Détermination de l'objet autre que somme d'argent Détermination de l'objet somme d'argent ? L'objet entendu comme opération économique A Les modalités de l'opération la condition La notion de condition Le régime de la condition B La durée de l'opération Les contrats à durée déterminée Les contrats à durée indéterminée C L'équilibre de l'opération la lésion D La sincérité de l'opération la simulation Section La cause de l'engagement ? L'existence de la cause A La cause des contrats à titre onéreux CB La cause dans les contrats à titre gratuit ? La licéité de la cause Leçon La formation du contrat les conditions de forme Section La forme exigée à titre de validité ? Le contrat réel ? Le contrat solennel Section La formalité exigée à un autre titre ? Le formalisme probatoire ? Le formalisme d'opposabilité Leçon La sanction des conditions de formation du contrat l'annulation Section La distinction entre nullités absolue et relative ? La nullité relative A Domaine de la nullité relative et plan B Les demandeurs C La prescription D La con ?rmation ? La nullité absolue A Domaine de la nullité absolue et plan B Les demandeurs C La prescription D Absence de con ?rmation ? La mise en ?uvre de la distinction A Académisme de la distinction B La nullité pour défaut de consentement C La nullité pour absence de cause Section Les e ?ets des nullités ? L'étendue de la nullité A Position du problème CB Silence du législateur ? La portée de la nullité A Le principe Teneur du principe Mise en ?uvre B Les limitations Leçon La force obligatoire du contrat Section L'e ?et obligatoire du contrat et les parties Section L'e ?et obligatoire du contrat et