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Cours de droit civil de l2 de l x27 universite paris ii pantheon assas

DROIT CIVIL ANNEE ASSAS SEMESTRE Le dt des obligations est une matière technique qui est le Coeur du droit Ouvrages - Dalloz ts ? christophe eldman ? - christian laroumet économica - le Carbonier cadrige tome II Rémy Cabriac dt des obligations permet de faire une revision la veille de l ? examen rdv en décembre exercices cette année le commentaire et la dissertation Introduction Le lien avec l ? année dernière Les titulaires de dts subjectifs Dts patrimoniaux et non- patrimoniaux Patrimoine ensemble des dts subjectifs Dts réels et dts personnels dts réels confèrent à leurs titulaires un pouvoir direct de la - - Cpersonne sur la chose Dts personnels dts des créanciers dt qu ? a une personne d ? exercer une certaine prestation sur une autre que l ? on appellera le débiteur C ? est ce droit du créancier que l ? on va voir dans ce cours Il y a une théorie générale qui a vocation à s ? appliquer à toutes les obligations et il y a une multitude de droits spéciaux qui ont pour vocation une spéci ?cité A Des Obligations Ceci nous impose d ? en envisager une classi ?cation La notion d ? obligation L ? obligation c ? est un lien de droit non-pas entre une personne et une chose mais entre deux personnes en vertu duquel l ? une d ? elles que l ? on appelle le créancier peut exiger de l ? autre le débiteur un prestation ou une abstention L ? obligation du côté du créancier est une créance et du côté débiteur une dette L ? obligation désigne dc le rapport entre le créancier et le débiteur L ? obligation ds un sens restreint du terme est réduite au seul sens passif L ? obligation est un lien de dt elle implique dc une sanction étatique càd que l ? on peut contreindre son débiteur à payer son dû Dc la l ? éxécution de la créance est garantie par l ? etat Dc toutes les obligations qui n ? ont pas de sanctions étatique ne sont pas des obligations au sens strict Mais ceci peut être nuancé car celui qui éxécute une des parties de l ? a ?aire produit des e ?ets de dts L ? obligation est un lien de dt elle se caractérise dc par un rapport entre deux personnes Cela veut dire que l ? obligation postule l ? existence d ? un créancier détaillé Ex L ? obligation de rouler à droite n ? est pas une obligation mais un devoir juridique car il n ? y a pas de créancier Néanmoins si je le méprise et cause un accident le droit me met en devoir vis-a-vis de l ? accidenté La Classi ?cation La démarche du C Civ est très rigoureuse Art C Civ et siv Deux manières de classi ?er - d ? après leur objet ds ce cas l ? on distingue les obligation de donner