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Cours de droit du travail senegalais 1

DROIT DU TRAVAIL L ? étude du Droit du Travail renvoie dans son aspect introductif à trois questions fondamentales qui sont respectivement ü Quel est le Champ d ? Application du Droit du Travail ü Quelle a été l ? Evolution du Droit du Travail Sénégalais ü Quelles sont les Orientations contemporaines du Droit du Travail ?? Le Champ d ? Application du Droit du Travail Le Droit du Travail peut être dé ?ni comme l ? ensemble des normes régissant les rapports entre employeurs et salariés ou employés Mais tous les rapports de travail ne sont pas sous Cl ? emprise du Droit du Travail Il y a en e ?et des travailleurs qui échappent à l ? application du Droit du Travail Il s ? agit ? Des Fonctionnaires qui sont soumis au statut général de la Fonction Publique ? Des travailleurs qui sont assimilés aux fonctionnaires notamment les Militaires ou les Enseignants du Supérieur qui relèvent de statuts particuliers ? Il en va de même pour toutes les autres catégories de travailleurs soumises à une réglementation spéciale ? En ?n le Droit du Travail exclu de son champ d ? application les Stagiaires Finalement on peut retenir que le Droit du Travail ne s ? applique dans une large mesure qu ? aux seuls salariés du Secteur Privé ou des Secteurs qui utilisent les méthodes du Secteur Privé Ce Droit du Travail ainsi délimité a une histoire ?? L ? Evolution du Droit du Travail Sénégalais Elle peut être sommairement résumée en trois étapes Les deux premières correspondent à une époque partagée avec l ? ensemble des pays africains sous domination française C ? est d ? abord la période de l ? Esclavage et du Travail Forcé hypothèse o? le travailleur est soit considéré comme un objet soit placé sous contrainte Dans les deux cas c ? est la négation du travail qui correspond à la période obscure du Droit du Travail Africain La deuxième étape renvoie à l ? avènement du Code du Travail des territoires d ? Outre-mer de Il s ? agit là d ? une avancée remarquable parce que pour la première fois les travailleurs africains étaient soumis à un corpus de règles déterminant leurs conditions de travail leur statut en tant que salariés Mais en dépit des avantages consacrés le Code de renfermait au moins deux principaux envers deux principaux inconvénients En e ?et il était à la fois Partiel et Partial D ? abord il était partiel parce que des pans entiers du travail n ? avaient pas été réglementés notamment la situation de la femme ou de l ? enfant au travail ou encore les droits collectifs des salariés compte non tenu de l ? absence de règles relatives à l ? hygiène et à la sécurité Ensuite le Code de était partial parce que discriminatoire Il ne s ? appliquait qu ? aux travailleurs autochtones Les travailleurs d ? origine européenne étaient soumis quant à eux au Code