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Cours de droit du travail IN ST I T UT DE TECHNOLOGIES D ? OWENDO L ibreville - G ABON I N ST I T U T DE TECHNOLOGIES D ? OWENDO Libreville - GABON Droit d u t r a v a il NIVEAU BTS Intervenant M Laurent NGOGHE ENDAMNE Juriste d ? A ?aires Enseignant perm

IN ST I T UT DE TECHNOLOGIES D ? OWENDO L ibreville - G ABON I N ST I T U T DE TECHNOLOGIES D ? OWENDO Libreville - GABON Droit d u t r a v a il NIVEAU BTS Intervenant M Laurent NGOGHE ENDAMNE Juriste d ? A ?aires Enseignant permanent à l ? ITO email laurentngoghe yahoo fr Année académique - ? ? ? ? ? ? DROIT DU TRAVAIL ?? M Laurent NGOGHE Juriste d ? A ?aires Page CINSTITUT DE TECHNOLOGIES D ? OWENDO Libreville - GABON Introduction générale Plan du Cours I- L ? histoire du droit du travail II- L ? objet du droit du travail III- Les caractères du droit du travail IV- Les sources du droit du travail Première Partie Les relations individuelles de travail Chapitre Le contrat individuel de travail Section Les éléments constitutifs du contrat de travail Section Les caractères du contrat de travail Section La formation du contrat de travail Section Les di ?érents types de contrat de travail Section La distinction du contrat de travail et les contrats voisins Section L ? exécution du contrat de travail Chapitre L ? Inspecteur du Travail Section Les missions de l ? Inspecteur du Travail Section Les obligations de l ? Inspecteur du Travail Chapitre La modi ?cation et la suspension du contrat de travail Section La modi ?cation du contrat de travail Section La suspension du contrat de travail Chapitre La résiliation et la rupture du contrat de travail Section La résiliation du contrat de travail Section La rupture du contrat de travail Section Les e ?ets du licenciement ou congédiement Chapitre Les congés payés Section Le droit et la durée des congés payés Section L ? allocation de congés et son calcul Deuxième Partie Les relations collectives du travail Chapitre L ? organisation des relations collectives Section La représentation du personnel Section La négociation collective DROIT DU TRAVAIL ?? M Laurent NGOGHE Juriste d ? A ?aires Page CINSTITUT DE TECHNOLOGIES D ? OWENDO Libreville - GABON Chapitre Les con its collectifs Section La grève Section Le lock-out OBJECTIFS du Cours Le module de droit du travail est dispensé aux étudiants de deuxième année BTS Objectif général du module L ? enseignement de ce module permet vraisemblablement aux étudiants d ? avoir un certain nombre de connaissances en matière de législation du travail applicable dans les entreprises privées o? ceux-ci seront appelés à fournir leur force de travail intellectuel ou physique moyennant une rémunération Objectifs spéci ?ques du module Après l ? enseignement de ce module les étudiants doivent être capables de ? Retracer brièvement l ? histoire du droit du travail gabonais ? Dé ?nir correctement le droit du travail et le contrat de travail ? Dégager les caractéristiques des notions susmentionnées ? Dégager l ? importance du contrat de travail ? Identi ?er correctement les di ?érents droit et obligations assignés à l ? employeur et au salarié ? Faire ressortir les incidences juridiques résultant de