Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Cours procedure penale Cours de procédure pénale S licence en droit privé - Slimani Amina Université Mohammed V Rabat Faculté des sciences juridiques économiques et sociales Souissi CBibliographie ? Constitution ? Code de procédure pénale ? Projet de code

Cours de procédure pénale S licence en droit privé - Slimani Amina Université Mohammed V Rabat Faculté des sciences juridiques économiques et sociales Souissi CBibliographie ? Constitution ? Code de procédure pénale ? Projet de code de procédure pénale ? Charte de réforme de la justice pénale ? ? M AMZAZI Précis de droit criminel deuxième édition Publication APREJ Dar Alkalam ? M DRISSI ALAMI MACHICHI Manuel de droit pénal général Les éditions maghrenines Casablanca ? M DRISSI ALAMI Procédure pénale éd Kamar Rabat en arabe ? M Boussetta Principes élémentaires de la procédure pénale marocaine ? A El Khamlichi Droit pénal Partie générale Librairie Al Maarif Rabat EN ARABE ? A ALAMI commentaire du droit pénal partie générale éditions dar nachr almaghribia Casablanca En arabe ? S Nassraoui Théorie générale de droit pénal marocain Tome Librairie Al Maarif Rabat en arabe ? ? Ouvrages spéciaux ? M AMZAZI La sanction Editions APREJ Rabat en arabe ? M AMZAZI sous la direction de Constitution et droit pénal APREJ Rabat collectif ? M AMZAZI Essai sur le système pénal marocain editions centre J Berque Collections description du Maghreb ? ? France ? C AMBROISE-CASTEROT et Ph BONFILS Procédure pénale PUF Thémis droit ? B BOULOC et H MATSOPOULOU Droit pénal et procédure pénale Sirey coll Intégral concours ème éd CIntroduction et principes généraux Dé ?nition Intérêt Évolution historique Principes de l ? organisation judiciaire répressive Principes de composition des juridictions pénales Organisation des juridictions répressives Les parties et les actions nées de la commission de l ? infraction C Dé ?nition ? La procédure pénale ensemble de règles qui régit l ? organisation et la compétence des organes répressifs le déroulement du procès pénal ainsi que l ? exécution de la sanction ? La procédure pénale recouvre l ? ensemble des étapes du procès pénal la recherche la poursuite le jugement des auteurs de l ? infraction et l ? exécution de la peine C Intérêt objet de la procédure pénale CLa protection de la société la procédure pénale vise à ? organiser la réponse sociale ? la recherche des auteurs ? la preuve de la commission de l ? infraction ? le jugement de ces auteurs ? une répression certaine et rapide des comportements CLa protection de l ? individu ? L ? individu est autorisé à ? développer ses moyens de défense ? s ? il est coupable aboutir au prononcé d ? une peine la plus équitable possible ? s ? il est innocent à le disculper CLes garanties de la procédure pénale C Evolution historique de la PP ? La procédure est passée par deux périodes successives la période de la procédure accusatoire et la période de la procédure inquisitoire ? La majorité des systèmes actuellement ont repris des éléments du er et des éléments du d système procédure mixte CProcédure accusatoire ? le plus ancien système procédural ? le procès pénal est ramené à un duel entre deux parties privées la personne lésée par le délit