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Dans le secteur des transports maritimes

Dans le secteur des transports maritimes on distinque principalement deux types de contrats Le contrat de transport et le contrat d'a ?rètement A - Le contrat de transport Connaissement maritime Par contrat de transport maritime le transporteur s ? engage à déplacer une marchandise d ? un point à un autre moyennant un prix spéci ?é Il est A titre onéreux il y a un prix à payer Consensuel parties le chargeur et le transporteur Synallagmatique obligations de parts et d ? autres L ? élément qui matérialise le contrat de transport est le CONNAISSEMENT ou B L délivré en quatre exemplaires o Un exemplaire destiné au commandant en chef du navire o Un exemplaire destiné à l ? agent consignataire o Un exemplaire destiné au Shipper o Un exemplaire destiné au réceptionnaire Les di ?érents types de connaissements Ils sont o Le connaissement à ordre l ? échange se fait par donation remise o Le connaissement nominatif l ? échange se fait par endossement c ? est le plus courant o Le connaissement Reçu pour embarquement ? Recieved for shipment o Le connaissement dit Embarqué ? Présence e ?ective à bord du navire Les informations contenues dans le connaissement sont o Le nom du SHIPPER o Le nom du consignataire o La NOTIFY PARTY o Le nom du navire o Le numéro du voyage o Le port de chargement déchargement transbordement À propos du connaissement maritime Le connaissement maritime bill of lading appara? t souvent pour les opérateurs du commerce internati comprendre Il présente de multiples facettes et son utilisation requiert une certaine expérience Le établi entre un chargeur ? qui peut être l'exportateur ou l'importateur lequel a souvent mandaté u représentée en général par Les originaux constituent des titres de représentatifs des marchandises nécessaires à la prise en charg ?nal consignee et peuvent être négociés ? dans le cadre d'une transaction commerciale ou b L'expéditeur des marchandises shipper sera très vigilant à ce que ses coordonnées celles du de porteur c'est à dire blank endorsed ? ainsi que celles de celui à qui doit être noti ?é l'arrivée du nav Cquoi le document pourrait être considéré comme irrégulier ? et créer un litige De nombreux pièges le B L clean ? et shipped on board ? notamment peuvent également bloque Quelques règles simples peuvent vous permettre de mini Toujours demander les instructions de rédaction du BL au d Noter les instructions de la lettre de crédit et les communiquer à votre transitaire a Demander à celui-ci de vous télécopier le document et Interroger votre banquier ou votre transitaire sur la cohérence des mentions exigées et le cas nécessaires Éviter si possible les envois sous pli cartable ? accompagnent la marchandise B - Le contrat d'a ?rètement Charte-partie Il existe types d ? a ?rètements l ? a ?rètement coque nue l ? a ?rètement au voyage et l ? a ?rètement à temps L ? a ?rètement coque nue Le fréteur s ? engage à mettre à la