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Dedouanement de marchandises

Dédouanement de Marchandises CPLAN I Notions de base liées au dédouanement de Marchandises II La Procédure de Dédouanement de Marchandise à L ? importation III Les Régimes Economiques en Douane RED IV La ?scalité Douanière V Etudes de cas CI Notions de base liées au dédouanement de marchandises C L ? environnement d ? une opération douanière CLa transaction commerciale internationale Vendeur exportateur -Règlement Contrat Commercial Marchandise Acheteur importateur Documen t-sDédouanement DDOOUUAANNEE Autres intervenants -Ordre de Règlement après dédouanement marchandise Banque du vendeur -Règlement Banque de l ? acheteur CDossier Commercial Factures commerciales ? Facture pro-forma ? Facture dé ?nitive Titres de transport ? Lettre de transport aérienne LTA ? Connaissement ? Feuille de route Police d ? assurance CDossier Commercial Titres d ? importation ? Engagement d ? importation EI ou ? Licence d ? importation LI ou ? Déclaration préalable d ? importation DPI ? Demande de franchise douanière DFD Documents déterminant les caractéristiques de marchandises ? Certi ?cat d ? origine Certi ?cat EUR EURMED ? ? Certi ?cat sanitaire vétérinaire et phytosanitaire Autorisation d ? accès au marché ? ? Liste de colisage ? CCircuit de dédouanement de Marchandises ? La conduite en douane Art à du ? La mise en douane Déclaration Sommaire DS CDII ? Le dédouanement Proprement dit Déclaration en détail DUM Art à du CDII CLa conduite en douane ? A l ? arrivée du navire le Transporteur achemine directement les marchandises vers un bureau de douane géographiquement et techniquement compétent pour y être déclarées ? A quai les marchandises sont pointées par les agents douaniers au vu d ? un manifeste des marchandises ? Après débarquement les marchandises sont prises en charge par le dépositaire MARSA MAROC jusqu'à leur remise au porteur du connaissement CLa conduite en douane ? Depuis le déchargement jusqu'à la prise en charge le transporteur est considéré comme responsable des marchandises ? Dès réception de l ? avis d ? arrivée il y a retrait par le destinataire des marchandises des documents y a ?érents reçus voie bancaire voie postale cartable du bord ou pli cartable dont notamment Le titre de transport connaissement original pour les marchandises transportées par la voie maritime Les Factures Tous documents prévus par le contrat commercial certi ?cat d ? origine liste de colisage ? CLa mise en douane Déclaration Sommaire DS ? La mise en douane des marchandises est réalisée par le dépôt entre les mains du service douanier d ? une déclaration sommaire dont la charge incombe au transporteur ? La déclaration sommaire est constituée par la partie du manifeste commercial concernant les seules marchandises à débarquer dans le port d ? escale Elle doit être déposé à l ? administration dans les heures qui suivent l ? arrivé de navire au port ? Le transporteur remet un bon à délivrer ? au porteur du connaissement signé après paiement du fret et frais connexes ? Dans le cas des groupages il reçoit un Contre-Bon ? couvrant les seules marchandises dont