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Dissertation societe contrat ou institution

Dissertation droit commun des societés Sujet la societé est t'elle un contrat ou une institution le code civile de en son article de ?nisait le contrat traditionnelement comme un contrat mais la doctrine a eu tendance a ne pas etre d'accord avec le fait de dire que la societé est un contrat une partie de la doctrine pense que la societé est une institution La de ?nition d'institution peut etre considerer comme largue mais cependant on peut dire que est un l ? ensemble de règles qui organisent un ensemble de personnes autour d ? un but déterminé Cette conception institutionnel considere la societé comme un groupement autonome dont l'interet ne se limite pas a celui des seul associés Si on considere que la societé ets un contrat les associés se verront reconna? tre toute liberté pour organisé leur relations comme il est commun en matiere contratuelle mais si on regarde la societé comme une institution serait alors doté d'un systeme rigide d'organisation ou quelelle ne peut y deroger les parties adopte ou rejettent un ensemb le de regles qui ne peuvent etre modi ?er que si la loi le prévoit expressément Cependant le code civil de È avec la réécriture de l'article qui dispose que la societe est instituée par deux ou plusieurs personne qui conviennent par un contrat d'a ?ecter a une entreprise commune des biens ou leur industrie en vue de partager le bene ?ce ou de pro ?ter de l'economie qui pourra en resulter Elle peut etre instituée dans les cas prévus par la loi par l'acte de volonté d'une seul personne En réalité la societe a une forme hydride au terme de cette article la societe est un contrat et une instution La question est de savoir comment ses deux aspect pése dans la de ?nition de la societé En e ?et il y'a une coexistence entre un aspect contractuel et institutionnel dans la societé cependant il y'a des circonstances qui font qu'un aspect peut domminé sur l'autres I La societé une coexistence entre un aspect contratuel et d'un aspect institutionnel A les deux aspects l'ancien article de ?nisant la societé comme un contrat les aspect du contrat classique la question du consentement d'accord de volonté condition d'a ?ectio societatis l'adapation au evolution tradusant l'aspect institutionnel de la societé pour etre xonsidere comme une societé il fallait la presence de deux ou plusieurs personne de ce fait si il n'y avait pas ses personnes ce ne serait donc plus un contrat mais avec l'introduction par la loi de la societé unipersonnel montre la dimension institutionnel de la societé CB les notion cohabite vie de la societé dans la vie de la societé et dans la disparition de la societé aspect contratuel certain couse de dissolution des societe sont identiques a celle de l'aneantisement des contrats nulité resolution résiliation l'aspect institutionnel la personnalité moral survit pour les besoins de liquidations La societe est donc une variation d'un aspect contractuel et d'un aspect institutionnel cependant dans certaine