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Dl101 fr 003mod related rights

Note pratique L ? étude du présent module devrait vous prendre environ deux heures Module Droits connexes Objectifs Après avoir achevé ce module vous devriez être en mesure d ? énumérer quels sont les béné ?ciaires de droits connexes d ? expliquer la nature des droits dont peuvent se prévaloir les béné ?ciaires de droits connexes d ? indiquer la durée des droits connexes telle qu ? elle est prévue dans la Convention de Rome dans l ? Accord sur les ADPIC dans le Traité de l ? OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes WPPT et dans le Traité de Beijing d ? expliquer en mots environ comment le concept de droits connexes peut être élargi pour englober les ??expressions culturelles traditionnelles ? ? WIPO OMPI WIPO FOR OFFICIAL USE ONLY C Introduction Les droits connexes sont des droits qui ressemblent à certains égards au droit d ? auteur Les droits connexes ont pour objectif de protéger les intérêts juridiques de certaines personnes morales ou physiques qui contribuent à mettre des ?uvres protégées par le droit d ? auteur à la disposition du public un exemple évident étant le chanteur ou le musicien qui interprète l ? ?uvre d ? un compositeur en public Les droits connexes ont globalement pour objectif de protéger les personnes ou les organismes qui fournissent un apport créatif technique ou structurel substantiel au processus consistant à communiquer l ? ?uvre au public Ce module vous expliquera quels sont les types de droits connexes comment on les acquiert quelle est la durée de ces droits et quels sont les principaux traités internationaux et les principales conventions internationales pertinents Droits connexes Il convient d ? indiquer tout d ? abord que le terme ??droits connexes ? est relativement nouveau certains documents utilisant le terme ??droits voisins ? pour désigner ces mêmes droits Seul le terme ??droits connexes ? sera utilisé dans ce module Pour commencer écoutez la séquence audio sur les droits connexes Séquence audio Pourriez-vous me rappeler la dé ?nition du concept de ??droits connexes ? Les droits connexes sont di ?érents du droit d ? auteur mais ils sont étroitement liés au droit d ? auteur Ils sont souvent basés sur une ?uvre protégée par le droit d ? auteur Ces deux types de droit sont donc en quelque sorte apparentés Les droits connexes o ?rent le même type d ? exclusivité que le droit d ? auteur Cependant ils ne couvrent pas les ?uvres en elles-mêmes mais des objets impliquant un travail qui consiste de manière générale à les présenter au public Prenons l ? exemple d ? une chanson protégée par le droit d ? auteur et suivons-la à travers les di ?érentes étapes ? WIPO OMPI C Supposons que nous ayons l ? original d ? une chanson bien évidemment protégée pour le compositeur et le parolier titulaires du droit d ? auteur sur l ? original Un moment viendra o? ils la proposeront à un chanteur ou à