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La jurisprudence est La jurisprudence est-elle une source de droit Le juge est le législateur des cas particuliers ? Cette citation de Ripert met en avant le fait qu ? en plus de son rôle d ? interprète de la loi la jurisprudence redonne d ? une certaine

La jurisprudence est-elle une source de droit Le juge est le législateur des cas particuliers ? Cette citation de Ripert met en avant le fait qu ? en plus de son rôle d ? interprète de la loi la jurisprudence redonne d ? une certaine façon au juge son rôle de créateur de la loi devenant ainsi le législateur des cas particuliers Si étymologiquement la jurisprudentia est la science du droit l ? activité des jurisconsultes les solutions qu ? ils ont dégagées dans leur activité le terme de jurisprudence est aujourd ? hui riche de signi ?cations di ?érentes un vocabulaire juridique qui fait autorité n ? en relève pas moins de six La jurisprudence peut désigner l ? habitude des tribunaux de trancher une question d ? une certaine manière On parle ainsi de jurisprudence constante ou de revirement de jurisprudence La jurisprudence est aussi l ? ensemble des décisions rendues soit par une certaine juridiction comme la jurisprudence de la Cour de cassation soit dans une certaine matière telle que la jurisprudence de la responsabilité civile D ? une manière plus générale la jurisprudence représente la personni ?cation de l ? action des tribunaux ? c ? est-à-dire l ? ensemble des décisions rendues par les tribunaux envisagés du point de vue normatif Chaque système juridique développe une théorie des sources du droit qui lui est propre comme l ? écrivait Jean Gaudemet l ? histoire des sources est révélatrice de l ? histoire de la vie du droit et donc de celle des hommes et de la société ? Elle est d ? abord le fruit de l ? histoire Ainsi les pays romano-germanique font de la loi la source principale de droit Au contraire le droit des pays de Common Law Angleterre et pour une moindre part ÉtatsUnis est essentiellement jurisprudentiel La théorie des sources du droit est surtout le fruit des idéologies Pour certains la jurisprudence est une source de droit Pour d ? autres à la suite de Gény la jurisprudence est une simple autorité Les évolutions voire les dérives de notre droit renforcent incontestablement le rôle créateur de la jurisprudence On peut ainsi se demander quelle est la place de la jurisprudence dans notre système juridique Nous analyserons dans un premier temps les résistances à reconna? tre la jurisprudence comme une source du droit I Puis dans un second temps nous verrons que la jurisprudence est une source de droit subordonnée à la loi II I La jurisprudence une source de droit contestée La jurisprudence est une source de droit contestée et cette contestation n ? est pas récente A L ? histoire a laissé des arguments s ? opposant à ce que la jurisprudence puisse être une source de droit B A Arguments historiques L ? a ?aiblissement du rôle créateur de la jurisprudence date non de la Révolution mais de la ?n de l ? Ancien Régime CDans l ? Ancien droit les parlements rendaient des arrêts de règlement ayant