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KAMDEM SOP Michel Consultant en droit LE CONTENTIEUX DU TITRE FONCIER AU CAMEROUN GUIDE JURIDIQUE ET PRATIQUE Preface de de Ma? tre Sylvain SOUOP Avocat enseignant associé a l ? universite de yaounde II-soa UNE PUBLICATION DE LA WORLD WIDE LAW AND DEVELOPMENT E-mail wwldwwld yahoo com T el CDéjà paru Commentaire d ? arrêt Arbitrage-Sentence arbitrale - Recours en annulation Juridiction compétente - Mode de saisine - Délai Convention - Clause compromissoire - E ?et Cour d ? appel du Littoral-Arrêt N C du mai A ?aire TANKO Jean et dame TANKO née NDOUHEU c Sté PRO PME FINANCEMENT SA Par Me Sylvain SOUOP avocat et Michel KAMDEM SOP In Juridis Périodique N janvier-février-mars pp - A para? tre Le Droit des Femmes à la succession au Cameroun Guide Juridique et Pratique Homme libre ou esclave vous n ? accédez à la qualité de citoyen que par la conscience de vos devoirs envers la cité certes mais plus encore par la connaissance de vos droits et votre aptitude à les défendre ? CProfesseur Maurice KAMTO Professeur agrégé des facultés de droit Attention Toute reproduction intégrale ou partielle de cet ouvrage par quelque procédé que ce soit sans le consentement de l ? auteur ou de ses ayants droits est illicite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par la loi n du décembre relative au droit d ? auteur et droits voisins En la mémoire de - Mon père SOP Pierre C- Ma mère MADJUI Pauline - Mon oncle TAKOUNGANG Emmanuel - Mon frère ainé TCHE TCHE SOP Emmanuel - Mon grand frère EFOUFOLE Emmanuel DEDICACE CA tous ceux qui me sont chers Une invite pour vous de semer sans compter avec amour et sagesse contre vents et marées dans l ? in ?nie richesse du travail Augusta per angusta ? REMERCIEMENTS Cet ouvrage a été réalisé avec le concours de M Joseph PAMPA M Victor TCHAZOU A qui j ? adresse mes sincères remerciements SOMMAIRE PAGES CPREFACE ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? INTRODUCTION ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? PREMIERE PARTIE LE CONTENTIEUX DU TITRE FONCIER EN TRENTE QUESTIONS ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? I DEFINITION DU TITRE FONCIER ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? II LES MODALITES D ? OBTENTION DU TITRE FONCIER ? ? ? ? ? ? ? III L ? EXPROPRIATION POUR CAUSE D ? UTILITE PUBLIQUE ? ? ? ? ? ? ? IV LE CONTENTIEUX DU TITRE FONCIER ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? V LES AVANTAGES DU TITRE FONCIER ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?