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Droit civil s2 Droit civil S Les obligations CM Hervé Lécuyer Chapitre L ? interprétation du contrat Les articles à posent les règles relatives à l ? interprétation du contrat Intérêt à l ? interprétation de la loi est classique Article et du Code Civil L

Droit civil S Les obligations CM Hervé Lécuyer Chapitre L ? interprétation du contrat Les articles à posent les règles relatives à l ? interprétation du contrat Intérêt à l ? interprétation de la loi est classique Article et du Code Civil Le code civil est plus riche en qu ? à la réforme car anciens articles et Section - Le contenu des règles d ? interprétation I La directive générale Article Le contrat s ? interprète d ? après la commune intention des parties plutôt qu ? en s ? arrêtant au sens littéral de ses termes ? Il n ? y a pas de grand changement entre les dispositions actuelles et les dispositions anciennes En e ?et il est de la même veine que l ? article ancien Ce quasi immobilisme indique que le droit français ne change pas ses fondamentaux En matière d ? interprétation méthode subjective en privilégiant la recherche de la commune intention des parties Par cette méthode on s ? e ?orce de re éter la conception spiritualiste car l ? esprit l ? a toujours emporté sur la lettre même s ? il est évident que ce n ? est pas la lettre que se présume la volonté commune des parties C ? est le juge du fond qui va opérer ce travail d ? interprétation en cas de contentieux contractuel Cependant on peut tout de même ajouter qu ? il y a une part d ? irréalité à chercher la commune intention des parties mécanisme très arti ?ciel Lorsque cette intention ne peut être décelée le contrat s ? interprète selon le sens que lui donnerait une personne raisonnable placée dans la même situation ? Cette directive d ? interprétation nous guide dans une logique plus anglo-saxonne Le standard de la personne raisonnable se retrouve a plusieurs reprises dans le droit des obligations On observe une objectivisation de la méthode En e ?et il faut pour le juge dégager le sens qu ? une personne raisonnable donnerait au contrat Ceci commande d ? abord que le juge identi ?e dé ?nisse la personne raisonnable qui est à priori un acteur extérieur à lui Mais en réalité la personne raisonnable sera le juge et cette identi ?cation ne s ? accompagnera pas d ? une extériorisation de l ? auteur de l ? interprétation La disposition la même situation ? est énigmatique La même situation que quoi Que qui Qu ? une partie On ne peut pas privilégier une partie plutôt que l ? autre Que des deux parties Echec car c ? est cette interprétation qui a mené au contentieux Que le juge C ? est l ? aveu du législateur que la personne raisonnable sera le juge II Des directives d ? appoint On oscille depuis entre le classicisme et la modernité double mouvement déjà sensible dans les dispositions de l ? article du Code Civil Toutes les clauses d ? un contrat s ? interprètent les unes par rapport aux