Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Droit constitutionnel 1 odt 2

tout commence en car au debut il existait des lois fondamentales du royaume qui etait coutumiere et qui s'imposait au souverain Ces regles venaient limiter le pouvoir et faconnait un constitution vu que l'objet d'une constitution est de limiter le pouvoir des gouvernant Ces lois dessinnait les premiere esquisse des premieres limitation du pouvoir souverain Pour autant il n'existait pas de constitution a proprement dit c'est pk marque le point de depart de l'histoire constitutionnelle francaise moderne Il va falloir un siecle pour que la republique succede a la monarchie en marque aussi une double rupture car la france va se doter pour la premiere fois d'une constitution moderne le septembre qui va elaborer une monarchie temperée Cette constitution d'une part ?xe le pouvoir des gouvernant et limite leur pouvoir mais elle reconna? t egalement le droit des gouvernés dans la ddhc du aout placé en tete du preambule de la constitution de cette constitution determine separation pouvoir et garantie des droits c'est sa double ?nalité Premier cycle de à marquer par forte instabilité institutionnelle car sur cette periode il ya eu constitution qui vont se succeder Second cycle à partir de Chapitre er l'instabilité constitutionnelle - er periode de foisonnement constitutionnelle qui couvre periode napoleonienne eme periode des debut du regime parlementaire en france section I le foisonnement constitutionnelle periode troublée au cours de laquelle la france va se chercher en vin un regime stable On recherche le meilleur agencement des pouvoirs la periode revolutionnaire louis convoque les etats generaux qui vont se constituter en assemblee nationale le juin assemblée qui se proclame constituante le juillet lors du serment du jeu de paume Se considerant comme un corps representant la nation et va se reconna? tre le pouvoir d'etablir une constitution pour la france C'est donc a partir de ce serment du jeu de paume que commence la periode de la constituante Le premier coups d'eclat de la constituante a ete de rediger la ddhc adopté le aout elle est la quintessence de la pensée revolutionnaire de la pensée liberale car l'objet de cette ddhc est de reconna? tre les droit naturels et imprescriptibles des hommes art art il s'agit de reconna? tre que les hommes ont des droits anterieur a l'etat que el pouvoir politique doit respecter ces droits c'est ?xer des bornes au pouvoir politique de facon a ce qu'il soit respectueux des libertes individuelles de ce que montesquieu appelait la liberté politique Les principes fondamentaux de toute societe politique dont art autrement dit la constitution s'adresse aussi bien au gouvernant que aux gouevrnés Cette ddhc a une vocation universelle et intemporelle ex art commence par tout les hommes ? peut importe la cult l'epoque le sexe ce sont tous les etres humains Tres longtemps la valeur juridique de se texte a ete denier mais vu reconnu a la ?n de la seconde guerre mondiale comme texte juridique dont le juillet par le conseil constitutionnelle liberté d'association a permit sa valeur constitutionnelle Ainsi une loi qui violerai