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Droit constitutionnel approfondi

Droit constitutionnel approfondi Examen dissertation en h si possible en présentiel Thème du cours la Vè République en crises temps La crise environnementale - La crise sanitaire - La crise démocratique Aller voir le Traité international de droit constitutionnel chez Dalloz Chapitre La crise environnementale ?? La préservation de l ? environnement un objet constitutionnel C ? est le fait que les C s ? en emparent SECTION Une dimension courante des Constitutions C ? est un sujet complexe Le document de Michel Prieur rappelle la chronologie En avec l ? accord de Kyoto mise en place de la notion du dvpt durable Aussi la vision éco-centrée de la préservation de l ? environnement en tant que telle L ? équilibre est économique social mais l ? idée est de permettre l ? idée collective Il faut être vigilant car le dvpt durable n ? est pas la préservation de l ? environnement Cette présence environnement dvpt durable pose des qts Prieur dit que cette doctrine du constitutionalisme fait de la C un moyen commun de vie Le constitutionnalisme apparait début è avec la Révolution et l ? idée est d ? avoir une C Cpt le temps à fait qu ? on a attendu de en de choses des C et le constitutionnalisme voit sa dé ?nition évoluée ??notamment lorsqu ? on lui associe l ? idée du contrôle de constitutionnalité o? la C en tant que telle ne su ?t pas Cette garantie s ? impose au législateur Puis la C doit aussi garantir les libertés fondamentales corrélation avec le contrôle de constit La dimension enrichie du constitutionnalisme intègre les dimensions environnementales car les libertés fondamentales sont arrivées ??enrichissement des libertés fondamentales Est-ce que cela change le rapport au droit S ? il s ? agit de mettre l ? être humain au centre juste des droits en plus en revanche si la nature à des droits en tant que telle alors on aurait un nouveau constitutionnalisme ??on en vient à une vision de droit naturel que les humains doivent protégés la nature Cette évolution conceptuelle justi ?e des fractures Auj tous les partis politiques sont proenvironnement cpt la vision de l ? environnement n ? est pas la même piliers voir doc Prieur Di ?érentes composantes de la protection de l ? environnement Environnement sain capacité à ne pas encourir des pollutions directes - Équilibre lié à la diversité biologique - Aspect esthétique préservation de l ? intégrité - Le patrimoine culturel bcp d ? États de l ? Amérique du sud sont pionniers C- Le ppe de non-régression l ? e ?et cliquet ??dès lors que le légis est intervenu pour défendre la liberté le CC estime que si le législateur réforme sa loi il peut le faire sans que la liberté soit moins protégée Le ppe de non-régression dit qu ? on ne peut pas revenir sur un sujet et moins le protégé Les exemples étrangers Espagne article C de o? il y a dimensions