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Droit de famille THEME LES VICES DANS LE MARIAGE PLAN Introduction Dé ?nition du mariage mariage valide conditions et invalide nul et annulé Problématique I - Les types de mariage vicié Mariage annulable à cause de la dot Mariage annulable à cause de son

THEME LES VICES DANS LE MARIAGE PLAN Introduction Dé ?nition du mariage mariage valide conditions et invalide nul et annulé Problématique I - Les types de mariage vicié Mariage annulable à cause de la dot Mariage annulable à cause de son acte présence d ? une maladie grave mariage tendant à rendre licite un autre l ? absence du tuteur la contrainte la tremperie et le dol II - Les e ?ets de mariage vicié Annulation avant consommation Annulation après consommation Conclusion CIntroduction Le législateur marocain a dé ?ni la notion du mariage comme un pacte fondé sur le consentement mutuel en vue d ? établir une union légale et durable entre un homme et une femme Il a pour but la vie dans la ?délité réciproque la pureté et la fondation d ? une famille stable sous la direction des deux époux Le contrat du mariage est l ? un des contrats fondamentaux lequel le législateur a bien encadré par une réglementation stricte puisque ce sacré contrat ne cesse pas de produire des e ?ets juridiques religieux matériels sur l ? ensemble de la société Partant du principe que l ? acte matrimonial est d ? ordre public le législateur à l ? instar du droit musulman s ? est ingénié à dé ?ni à titre limitatif les conditions de fond soutenant la validité du mariage L ? acte de mariage dans lequel les éléments requis pour sa constitution sont réunis qui satisfait aux conditions de validité et qui n ? est entaché d ? aucun empêchement est réputé valable et produit tous ses e ?ets en droits et devoirs que la loi a institués a institué entre les deux époux les enfants et les proches Outre la concorde des consentements qui est l ? élément constitutif le législateur a entouré le pacte conjugal par un nombre de conditions de forme et de fond il s ? agit de la perpétuité la capacité la dot et l ? absence d ? empêchements au mariage La validité de l'acte de mariage est subordonnée à ces conditions ?xées précédentes La Moudawanah a eu la vertu de mettre en exergue la distinction à faire entre les vices qui entachent le contrat conjugal et d ? en simpli ?er les sanctions A cet e ?et elle décrète nettement qu ? il existe deux types de mariage non valide le mariage nul frappé de nullité et le mariage vicié passible d ? annulation Alors quels sont les vices de mariage L ? analyse de cette problématique interpelle une ré exion globale qui porte sur deux aspects ? Les types de mariage vicié ? Les e ?ets de mariage vicié Article de la Moudawanah Article de la Moudawanah CI LES TYPES DE MARIAGE VICIÉ D ? après l ? article du Code de la famille marocaine le mariage irrégulier ou vicié est celui dont l ? une des conditions de validité fait défaut A la di ?érence de celui de nullité le mariage vicié même