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Droit de l x27 union europeenne 1

DROIT DE L ? UNION EUROPEENNE Examen ?nal h QCM points et QRC points une dé ?nition une question sur un arrêt important et une dernière question sur le cours Archives Union Européenne CVCE eu INTRODUCTION L ? Union Européenne une organisation sui generis unique en son genre Ce caractère fait référence a une entité juridique qu ? est l ? UE car elle a une particularité dans sa constitution dans son statut l ? UE a son caractère singulier Elle n ? appartient pas a une catégorie pré établie C ? est un droit qui n ? est pas extérieur au droit national comme le droit international car il pénètre réellement le droit national et ne peut pas être catégoriser car se n ? est pas une organisation étatique ni fédéral ni international Cette singularité peut le rendre di ?cile a comprendre a appréhender Droit primaire ce qui contient l ? ensemble des traites constitutifs du droit de l ? UE Droit dérivé celui qui dérivé du droit primaire il se base il s ? appuie sur le droit primaire règlements décisions ? Les Traités constitutifs du droit de l ? UE La vocation spécialisée des traités d ? origine Paris Rome Acte Unique A Le traité de Paris instituant ? Les caractéristiques du traités CECA Les caractéristiques politiques Les communautés européenne gr? ce a ces traites constituifs permettent de créer la construction que l ? on connait aujourd ? hui qui debutent dès la ?n des années cinquantes Les Etats membres d ? origine Pays-Bas Belgique FR RFA Luxembourg Italie Elargissement processus d ? ahesion d ? autres états dans l ? UE Etats décident de signer ensemble un premier traité pour ré échir sur ce qu ? ils peuvent faire ensemble avec la ème GM Les pères de l ? EU Winston Churchill Jean Monnet Robert Schuman Paul-Henri Spaak Alcide de Gasperi Altiero Spinelli Walter Hallstein Konrad Adenauer Le traité CECA a été signé à Paris le Avril pour institué la CECA communauté européenne du charbon et de l ? acier Et entré en vigueur après les rati ?cations nationales le juillet le temps que tous les Etats rati ?e le traité C ? est la concrétisation des idées de Schuman avec la déclaration de Schuman dans le Salon de l ? Horloge au quai d ? Orsay Le charbon et l ? acier sonnt deux matières premières essentielles qui étaient au c ?ur des problementiques de la ème GM a ?n de rasssembler les matieres des pays a ?n de rendre impossible une nouvelle guerre C ? st un plan extrêmement pragmatique par des réalisations concrètes en creeant quelque chose de nouveau entre ces nations réalisations concrètes créant d ? abord une solidarité de fait ? Schuman Marché commun valable pour le charbon et l ? acier CCela va marquer le premier pas dans la construction de l ? UE On parle de politique d ? integration européenne est très important a ?n de comprendre la