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Droit de la logistique et du transport

Université Moha mmed V -Rabat Ecole Supérieure de Technologie -Salé Département Techniques de Management Filière Licence professionnelle Logistique de distribution Le droit de la logistique et du transport Réalisé par P A Mohammed BOULGHALAGH Année universitaire - C Introduction L ? objet de ce cours est le droit de la logistique et du transport Toutefois avant d ? entrer dans le vif du sujet on procédera à la décomposition de l ? expression en question et la dé ?nition de ses di ?érentes composantes Le droit est dé ?ni comme étant l ? ensemble de règles juridiques régissant un domaine particulier et les rapports qui s ? y établissent S ? agissant du terme logistique il a une origine militaire Il a été utilisé dans le passé pour désigner les opérations de ravitaillement et de transport des armées Le dictionnaire Larousse donne les dé ?nitions suivantes ? Logistique ensemble d ? opérations ayant pour but de permettre aux armées de vivre de se déplacer de combattre et d ? assurer les évacuations et le traitement médical du personnel ? Logistique ensemble de méthodes et de moyens relatifs à l ? organisation d ? un service d ? une entreprise etc ? et comprenant les manutentions les transports les conditionnements et parfois les approvisionnements La logistique se situe entre la production et la distribution Elle comprend les opérations de stockage entreposage et magasinage traitement des commandes emballage expédition étude des moyens de transport à utiliser organisation du trajet ? Selon les dé ?nitions adoptées par les institutions internationales comme l ? UE ou l ? ONU La logistique est un processus de conception et de gestion de la cha? ne d ? approvisionnement dans le sens le plus large Cette cha? ne peut comprendre la fourniture de matières premières nécessaires à la fabrication en passant par la gestion des matériaux sur le lieu de fabrication la livraison aux entrepôts et aux centres de distribution le tri la manutention et la distribution ?nale au lieu de consommation ? Brièvement la logistique peut être dé ?nie comme étant l ? activité qui a pour objet de gérer les ux physiques administratifs et informatiques tout en obéissant aux impératifs de coût de qualité et de délai Quant au terme ? ? transport ? ? il porte plusieurs signi ?cations Il renvoie tantôt à l ? idée d ? acheminement de transfert de déplacement de convoyage et de colportage tantôt à un sentiment d ? exaltation voire même au moyen de déplacement des personnes ou des marchandises Toutefois l ? on peut s ? accorder dans le cadre de cette étude pour retenir la dé ?nition du transport comme étant l ? action visant à déplacer d ? un lieu à un autre des personnes ou des marchandises ou autres C Le transport est une activité vitale qui a accompagné l ? homme depuis son apparition sur la terre Il devait se déplacer pour chercher la nourriture pour se défendre pour rejoindre les siens pour