Droit de personnes revisions

- cite le cas general du décès constaté ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------ - varix ou faux A la mort n ? est pas un fait juridique B la mort et la naissance sont des fait juridique C la mort est constatée par un acte de décès D la mort est constatée par un acte de décès dressé par n ? importe quelle personne E les mentions devant ?gurer dans l ? acte sont prevus par l ? article F le décès est mentionné en marge de l ? acte de naissance de l ? individus - cite les mentions devant ?gurer dans l ? acte prévus par l ? artic e ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------ - est ce la mort de la personne entra? ne notamment la dissolution de son marriage justi ?ez ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------ C ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------ vrais ou faux A La mort met ?n à tous les droits résultant de ces unions B la mort oblige à en régler les conséquences partimoniales C la mort ne met pas un term à la protection des droits de la personnalité D l ? ensemble des article et - al ont des e ?ets extrapatrimoniaux E la mort permet à certains droit de prendre naissance F après la mort le corsp humain ne devient pas une chose J larticle - - un e ?et au respect du cadavre H le droit au respect du corps humain s ? eteint avec la mort I lorsqu ? une personne est décédee il peut etre procede au prelevemenet de ses organes sans son constentement k l art L - al du code de la santé publique est relié à l ? utilisation du cadavre L la patrimoine est lié à la personnalité juridique M toute personne a un patrimine et yn seul N la mort qui entraine la ?n de la personnalité juridique n ? entraine aussi la ?n du patrimoine -qui ont developee la theroie classique du patrimoine ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------ C - est ce que le patrimoine est liée à la personnnalité juridique ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------ - cite les e ?ect du décès sur le plan cicil - cite les cas particuliers du la mort présumée C - vriax ou faux A il est parfois possible de savoir si une personne est mort ou vivante B dans les deux cas absence et disparition l ? interéssé est physiquement présent C le cas d ? absence est qu ? il existe une quasi- certitude que la personne est décédée alors de même sorte que son cadavre n ? est pas éte trouvé D le cas de disparition est lorsqu ? on ne sait plus depuis longtemps ou un personne se trouve E les regmies sont semblabkes F le cas de disparition un espoire de retour de la personne existe J lart al preoit la possibilite de declalration juridiciare de décès de tout francais deisparu enFrance ou hors d ? elle dans des circonstance de nature à s avie en danger H le droit ne considère pas que l ? individu est mort en vertu d

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• Publié le Mai 10, 2022
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