Droit de personnes revisions 1

- cite le cas general du décès constaté ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------ - varix ou faux A la mort n ? est pas un fait juridique B la mort et la naissance sont des fait juridique C la mort est constatée par un acte de décès D la mort est constatée par un acte de décès dressé par n ? importe quelle personne E les mentions devant ?gurer dans l ? acte sont prevus par l ? article F le décès est mentionné en marge de l ? acte de naissance de l ? individus - cite les mentions devant ?gurer dans l ? acte prévus par l ? artic e ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------ - est ce la mort de la personne entra? ne notamment la dissolution de son marriage justi ?ez ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------ C ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------ vrais ou faux A La mort met ?n à tous les droits résultant de ces unions B la mort oblige à en régler les conséquences partimoniales C la mort ne met pas un term à la protection des droits de la personnalité D l ? ensemble des article et - al ont des e ?ets extrapatrimoniaux E la mort permet à certains droit de prendre naissance F après la mort le corsp humain ne devient pas une chose J larticle - - un e ?et au respect du cadavre H le droit au respect du corps humain s ? eteint avec la mort I lorsqu ? une personne est décédee il peut etre procede au prelevemenet de ses organes sans son constentement k l art L - al du code de la santé publique est relié à l ? utilisation du cadavre L la patrimoine est lié à la personnalité juridique M toute personne a un patrimine et yn seul N la mort qui entraine la ?n de la personnalité juridique n ? entraine aussi la ?n du patrimoine -qui ont developee la theroie classique du patrimoine ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------ C - est ce que le patrimoine est liée à la personnnalité juridique ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------ - cite les e ?ect du décès sur le plan cicil - cite les cas particuliers du la mort présumée C - vriax ou faux A il est parfois possible de savoir si une personne est mort ou vivante B dans les deux cas absence et disparition l ? interéssé est physiquement présent C le cas d ? absence est qu ? il existe une quasi- certitude que la personne est décédée alors de même sorte que son cadavre n ? est pas éte trouvé D le cas de disparition est lorsqu ? on ne sait plus depuis longtemps ou un personne se trouve E les regmies sont semblabkes F le cas de disparition un espoire de retour de la personne existe J lart al preoit la possibilite de declalration juridiciare de décès de tout francais deisparu enFrance ou hors d ? elle dans des circonstance de nature à s avie en danger H le droit ne considère pas que l ? individu est mort en vertu d

Tags
------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------ personne droit corps humain
Documents similaires
Droit de transport Nom et prenom BENQASEM ABDELILAH Date de naissance fevrier APOGE CNE M Promotion - MASTER DROIT INTERNATIONAL DES AFFAIRES Le doit de commerce maritime est un droit qui régit la navigation maritimes et les navires de commerce ainsi que 0 0
Droit de timbre Suite à une véri ?cation sur pièces nous avons reçu une noti ?cation de redressement C indiquant parmi les charges non déductibles les droit de timbre sur les factures liées directement à l'activité payé en espèces ils disent que les droit 0 0
Droit des affaires 15 Le droit des a ?aires marocain est une branche du droit privé qui comporte un ensemble de droits relatifs aux a ?aires des entreprises Il repose sur les dispositions de droit civil concernant les obligations et les contrats qui sont 0 0
Droit de travail cas pratique 3 0 0
Droit de timbre 2 DR DP ou DIP de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? RAF de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? DECLARATION DES DROITS DE TIMBRE DROITS FIXES ET TIMBRE DE QUITTANCE Articles -II et -II du Code Général des Impôts CGI ? Modèle ADC F- I Année Mois IDENTITE DE L ? ENTREPRIS 0 0
Droit de w 2012 bac 4 france 0 0
Droit de personnes revisions 0 0
Droit de travail 4 Le Droit de Travail Marocain Module Droit de Travail ? Niveau Master ? Consultant formateur Adil EL HARRAK ? E-mail elharrakadil gmail com ? Durée de la formation J Février CLe droit du travail dans son contexte général Le contexte hist 0 0
Droit des affaires 24 Master DROIT DES AFFAIRES CCours sur le Droit des A ?aires CPROGRAMME Introduction générale ? Chapitre préliminaire Dé ?nition du concept du droit commercial ? Chapitre Histoire du droit des a ?aires en Afrique ? Chapitre Les sources 0 0
  • 49
  • 0
  • 0
Afficher les détails des licences
Licence et utilisation
Gratuit pour une utilisation commerciale Aucune attribution requise
Partager