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Be12 terassement CENTRE DOCUMENTATION - VEILLE RÉGLEMENTAIRE DOCUMENTS TECHNIQUES RÉGLEMENTAIRES MINISTERE DE L'EQUIPEMENT DOCUMENT TECHNIQUE REGLEMENTAIRE DTR-BE REGLES D'EXECUTION DES TRAVAUX DE TERRASSEMENT POUR LE BATIMENT CENTRE NATIONAL DE RECHERCHE

CENTRE DOCUMENTATION - VEILLE RÉGLEMENTAIRE DOCUMENTS TECHNIQUES RÉGLEMENTAIRES MINISTERE DE L'EQUIPEMENT DOCUMENT TECHNIQUE REGLEMENTAIRE DTR-BE REGLES D'EXECUTION DES TRAVAUX DE TERRASSEMENT POUR LE BATIMENT CENTRE NATIONAL DE RECHERCHE APPLIQUEE EN GENTE PARASISMIQUE C G S Rue Kaddour Rahim prolongée B P Hussein- Dey- Alger Tél - Télex DZ USAGE EXCLUSIF AU CTC CENTRE CCENTRE DOCUMENTATION - VEILLE RÉGLEMENTAIRE DOCUMENTS TECHNIQUES RÉGLEMENTAIRES USAGE EXCLUSIF AU CTC CENTRE CCENTRE DOCUMENTATION - VEILLE RÉGLEMENTAIRE DOCUMENTS TECHNIQUES RÉGLEMENTAIRES COMPOSITION DU GROUPE DE TRAVAIL SPÉCIALISE REGLES D'EXECUTION DES TRAVAUX DE TERRASSEMENT POUR LE BATIMENT D T R-B E Président d'honneur Mr Tebbal F chef de cabinet au ministère de I équipement Président du groupe Mr Ameur B chef de département réglementation au C G S Co- rapporteur Mme Bouchefa O Membres Mrs Abbas M Cherfa Tiar Mmes Midjek S Belarbi H Melle A? t Meziane chef de service réglementation au C G S ingénieur C T C -- centre ingénieur E C S M ingénieur E C A ingénieur E C À ingénieur C C S ingénieur C G S USAGE EXCLUSIF AU CTC CENTRE CCENTRE DOCUMENTATION - VEILLE RÉGLEMENTAIRE DOCUMENTS TECHNIQUES RÉGLEMENTAIRES ARRETE N PORTANT APPROBATION DU DOCUMENT TECHNIQUE REGLEMENTA RE RELATIF' AUX REGLES D'EXECUTION DES TRAVAUX DE TERRASSEMENT POUR LE BATIMENT Le Ministre de l'Equipement et du Logement - Vu le décret présidentiel n - du Juin portant nomination des membres du Gouvernement- modi ?é et complété par le décret présidentiel n ' - du Juillet - Vu le décret n - du Avril ?xant les attributions du Ministre de l'Equipement - Vu le décret n - du Avril portant création du Centre National de Recherche Appliquée en Génie Parasismique C G S complété - Vu le décret n - du Août portant création d'une commission technique permanente pour le contrôle technique de la construction USAGE EXCLUSIF AU CTC CENTRE CCENTRE DOCUMENTATION - VEILLE RÉGLEMENTAIRE DOCUMENTS TECHNIQUES RÉGLEMENTAIRES ARRETE Article Est approuvé le document technique réglementaire DTR-BE relatif aux règles d'exécution des travaux de terrassement pour le b? timent annexé à l'original du présent arrêté Article Les ma? tres d'ouvrages les ma? tres d'oeuvres les organismes de réalisation d'expertise et de contrôle sont tenus de respecter les dispositions du dit document Article Les dispositions du document technique réglementaire sont applicables après la publication au journal o ?ciel de la République Algérienne Démocratique et Populaire du présent arrêté pour toutes nouvelles études et réalisations Toutefois les études en cours ainsi que les projets types déjà élaborés demeurent régis par les textes antérieurs et ce à titre transitoire jusqu'au Décembre Article Des décisions instructions et circulaires ministérielles ou des notes techniques d'interprétation émanant du Centre National de Recherche Appliquée en Génie Parasismique C G S compléteront en tain que de besoin le document technique réglementaire Article Le Centre National de Recherche Appliquée en Génie Parasismique C G S est chargé de l'édition et de la di ?usion du présent document technique réglementaire Article Le présent arrêté sera publié au journal o ?ciel de la République