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Droit des contrats speciaux cours l2 droit 1

Droit des contrats spéciaux Introduction Etude d ? un certain nombre de règles applicables à un certain nombre de contrats particuliers dits spéciaux En réalité ces contrats n ? ont rien de spécial au sens d ? étrange curieux Ces contrats sont sans doute parmi les contrats les plus communs ordinaires Ce sont les contrats que l ? on passe le plus souvent ? Vente ? Contrat d ? entreprise Pourquoi nommer ces contrats spéciaux ? Parce que le CC a prévu s ? agissant de ces contrats là un certain nombre de règles particulières spéciales C ? est justement parce que ces contrats sont particulièrement courants et pratiqués que les rédacteurs se sont intéressés à eux Plutôt que de parler de contrats spéciaux certains auteurs parlent de principaux contrats Quoiqu ? il en soit l ? étude de ces règles particulières est importante parce que ces règles font partie de contrats que l ? on rencontre souvent L ? étude de ces règles est importante aussi parce que s ? il est bon de conna? tre les principes il est important de conna? tre aussi la manière dont les principes trouvent application dans la réalité ou bien de la manière on aménage les principes C ? est une manière d ? approfondissement A ces contrats spéciaux le droit commun des contrats concernent les questions à s ? appliquer aux contrats spéciaux règles relatives à la preuve à l ? inexécution etc A ces règles le droit des contrats spéciaux ajoute s ? agissant d ? un certain nombre de contrats particuliers quelques précisions des aménagements des dérogations Quels sont ces contrats auquel le droit consacre des dispositions spéciales Ce sont la vente le prêt le dépôt le mandant le louage le CC conna? t le louage d ? ouvrage contrat d ? entreprise et le louage de choses l ? échange le contrat de sociétés Ces contrats sont parfois désignés sous l ? appellation de contrats nommés Pourquoi Parce qu ? ils ont un nom bail dépôt etc On les oppose aux contrats innommés qui sont ceux pour lesquels le CC n ? a pas réservé de nom Cette formulation n ? est cependant pas très heureuse Parmi ces contrats qui n ? ont pas de statut légal particulier il y en a qui ont un nom et dont la pratique et la jurisprudence On va étudier le contrat de vente et d ? entreprise Pourquoi ces là ? ce sont les contrats les plus importants en pratique ? ce sont des contrats qui s ? opposent l ? un à l ? autre C ? Le contrat d ? entreprise est un contrat de services une prestation de service et de plus en plus les prestations de service sont devenues un élément essentiel de l ? activité économique de la France le contrat de vente est un contrat de transfert de propriété moyennant une certaine somme un des moteurs de l ? économie un instrument essentiel à l