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Droit des personnes Droit des personnes Loi du février ?? sur la ?n de vie Droit des personnes une parfaite illustration des langages des juristes car on distingue le langage courant des personnes et le langage juriste Dans le langage courant personne ind

Droit des personnes Loi du février ?? sur la ?n de vie Droit des personnes une parfaite illustration des langages des juristes car on distingue le langage courant des personnes et le langage juriste Dans le langage courant personne individu humain et de fait la plus part des manuels en droit des manuels entament le droit des cours de personnes par des citations du style la personne est la raison d ? être du droit l ? humanisme la mise à sa place au centre de la vie de la société et du droit ? Portalis les lois sont fait Ce n ? est pas parce que tous les êtres humains sont des personnes au sens juridique que toutes les personnes sont également des êtres humains D ? un point de la technique juridique la personnalité est une coquille vide C ? est disons une simple étiquette que le droit positif loi de l ? état colle sur telle ou telle réalité sociale pour y permettre d ? accéder à la vie juridique Personne personare ? personne à l ? époque n ? était le masque qui permettait d ? avoir un rôle sur scène La personnalité est le masque dont le Droit a ?uble certaines entités sociales a ?n de leur permettre de jouer un rôle sur la scène juridique Rigoureusement dé ?nie la personnalité juridique c ? est l ? aptitude à être titulaire de droit titulaire actif et passif c ? est-àdire des obligations tenu d ? un devoir ?? La personnalité est une notion abstraite c ? est une construction intellectuelle et en tant que notion abstraite on a la personnalité mais on doit la tenir indépendante des supports auxquels elle s ? applique Cela explique deux choses Les êtres humains n ? ont pas toujours eu la personnalité juridique ce qui démontre bien qu ? il est faux de penser personne humain Les êtres humains ne sont pas les seuls à jouir de la personnalité juridique Exemple les personnes avec pas de personnalité L ? esclavage il n ? a été aboli en France qu ? en loi Schloecher Décret- loi des avril et mai De fait il est clair qu ? il ne sait pas arrêter du jour au lendemain et il s ? est poursuivi de manière clandestine jusqu ? en - Les esclaves étaient bien une catégorie d ? humain qui n ? avaient pas la personnalité juridique Ça impose donc de séparer personnalité juridique et humain C ? était des choses particulières un peu protégé mais des choses tout de même Code noire deux versions première élaborée par Colvert promulgué par louis et seconde promulgué à son Ctour par louis Ancien code civil articles réglant la vie des esclaves noires dans les iles françaises Il était légiférer qu ? ils n ? avaient pas la personnalité juridique Art les enfants qui naitront des mariages entre esclaves seront esclaves Et appartiendront aux ma? tres des femmes esclaves et non à ceux de