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Droit des transports CPLAN Introduction Chapitre I ?? Transport Aérien Chapitre II ?? Transport Maritime Chapitre III ?? Transport Routier CINTRODUCTION Notion de transport Diversité des régimes de responsabilité CNotion de transport Le contrat de transpo

CPLAN Introduction Chapitre I ?? Transport Aérien Chapitre II ?? Transport Maritime Chapitre III ?? Transport Routier CINTRODUCTION Notion de transport Diversité des régimes de responsabilité CNotion de transport Le contrat de transport et les contrats voisins Le contrat d ? a ?rètement ou de location de véhicule avec conducteur l ? objet principal du contrat est la mise à disposition d ? un moyen de transport Le contrat de tonnage la jurisprudence française le dé ?nit comme étant le Contrat qui a pour objet la mise à la disposition d'un expéditeur de navires déterminés ou déterminables en vue de transporter dans un délai donné une quantité déterminée ou déterminable de marchandises sur un trajet déterminé Il s ? apparente plus à l ? a ?rètement qu ? au transport CDiversité des régimes de responsabilité Les règles applicables au contrat de transport di ?èrent selon le mode de transport aérien maritime ou terrestre Transport aérien la Convention de Montréal de Transport maritime les Règles d ? Hambourg de Transport routier la CMR et la TIR CChapitre I ?? Le Transport Aérien Section I ?? Le Contrat de Transport aérien Section II ?? La Responsabilité du transporteur aérien Section III ?? La Réparation CSection I - Le Contrat de Transport aérien A l ? instar du Protocole n de Montréal entré en vigueur en la Convention de Montréal met ?n au formalisme de la convention de Varsovie quant au document de transport Désormais l ? absence des quelques mentions qui doivent encore ?gurer sur les documents de transport n ? est plus sanctionnée par une responsabilité illimitée du transporteur aérien D ? autre part la convention autorise la substitution du titre de transport par tout autre moyen électronique constatant les indications relatives au transport à exécuter Le transporteur n ? est tenu que de délivrer à l ? expéditeur sur sa demande un récépissé de marchandises CSection II ?? La Responsabilité du transporteur aérien La Convention de Montréal modi ?e profondément le régime juridique de la responsabilité du transporteur aérien en établissant une responsabilité présumée de ce dernier En e ?et selon l'article le transporteur est responsable du dommage survenu en cas de destruction perte ou avarie de la marchandise par cela seul que le fait qui a causé le dommage s'est produit pendant le transport aérien ? Ainsi sa responsabilité sera engagée du seul fait qu'un dommage a été occasionné pendant le transport Le transporteur aérien est également responsable des dommages résultant d'un retard dans le transport des marchandises art sauf s'il démontre sa due diligence CLe transporteur peut s'exonérer de sa responsabilité pour les causes suivantes Conv Montréal art à en cas de retard prise de mesures nécessaires pour l'éviter ou impossibilité de les prendre faute de la victime nature ou vice propre de la marchandise clause exonératoire permise par la Convention de Varsovie qui devient légale ici emballage défectueux par l'expéditeur fait de guerre acte de l'autorité publique en relation avec l'entrée la sortie ou le transit de