Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Droit international prive ii

DROIT INTERNATIONAL PRIVE II BIO Les grands arrêts Deux parties Le droit commun Le règle spécial du con it lois La nationalité de la condition d'étrange mise en ouvre INTRODUCTION Le droit international privé est complexe parce que en réalité elle est très astraite surtout les règles du con it lois c'est complique de derminer Le règles surtout le con it lois est valiable c'est la opossition de lois étrange donne le solution sur la possibilité sur soulever un contract Les con it du juridiction C'est jure la coexistences de system est di ?érent entre le droit français et le droit di ?érent étrange Coexistence les systems du droit étrange Donne le solution du fond qu droit national qui donne les solutions le régle du international privé plus existence acutuellement le droit civil ect I Le droit spécial de con it lois Le droit spécial A précision metédologi privinaire Quel états du droit international privé que on situé ? il existe les règles ddu lois et le règle du con it juridiction le règles national et le règle étrange les di ?érent états situe au DIP le première étape est présent une situation international Cest un apport du droit entre la personne qui prestent des élément extreaniéte c'est a dire present rattachement de fait DIP ne sont pas present néccesairement sur le juge litige par ex le contencieux ou non contencieuxun par ex une socété f et étrange sur le contrat le contract est une situational interantional de contencieux Le DIP ne pas le contencieux devant la mariage une francais et allemande également situation national mais ne pas contencieux c'est une situation international qui présent dans le droit international privé il s'agit le situation international mais qui ne pas situation contencieux Une présente une autorité français si une contencieux une situation français présent une juridiction c'est une occasion si situation international ne pas contencieux l'autorité français une partie triosement état determine quel lois applicable à cette situation national Ne traite pas tout le question de compétence sur le con it de lois que l'autorité français determine une situation international Pour proceder le derterminite les lois applicable du droit interntional comment autorite ce term ? La règle relative au con it lois identi ?cation comme proceder ? La con it de lois plus précisement la situation de con it de lois n? it de la vocation concurrante de lois relevant d'au moins deux systèmes juridique di ?érent à régir une même situation juridique internationale Une règle de con it de lois peut être dé ?nie comme une règle de choix entre plusieurs lois susceptibles de régir une même situation internationale sans préjuger la question de savoir si le choix porte sur la règle discinctement applicable à la question posée ou sur les ordres juridiques dans lesquels cette règle doit être recherchée c'est une règle techinique qui présent particulité les méthodes principes mais Cdésigne le droit international le critère de rattachement par exemple le ratacchement de la nationalité c'est la lois national