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Droit penal cours Droit Pénal L S INTRODUCTION Cours de droit pénal général s ? interesse a ens des regles qui concernent infractions et peines Il s ? agit de dire que infraction est d ? abord une transgression cad la violation d ? une norme Trangression

Droit Pénal L S INTRODUCTION Cours de droit pénal général s ? interesse a ens des regles qui concernent infractions et peines Il s ? agit de dire que infraction est d ? abord une transgression cad la violation d ? une norme Trangression par la violence par la ruse ou indiscipline La transgression d ? une norme est sanctionnée par une peine ? sanction particulière C ? est une punition elle a forcément un coté a ictif cad douloureux Il y a en matière pénale tjrs un couple interdit peine on dit aussi incrimination ? pour un interdit Des ces dé ?nitions on retient que droit pénal est un droit de la faute reproche culpabilité Il réagit a la violation de la norme On l ? applique a des fautes Attention ce n ? est pas un droit d ? anticipation Le droit pénal est aussi le droit de dernier recours C ? est un droit subsidiaire on y a recours que qd pas possible autremt Les sanctions sont dures dans un pays libéral les attaques aux libertés individuelles doivent etre exceptionnelles C ? est aussi un droit que l ? on peut caractérisé par ces ?nalités il a une ?nalité expressive il exprime des valeurs C ? est une valeur qui est souvent exprimée par une loi civile et réprimée par une loi pénale Parfois il exprime lui mm cette valeur Le droit pénal décrit ce qui doit etre Ne pas confondre avec autres disciplines qui sont utiles pour lutter contre crime mais décrivent ce qui est Ce n ? est pas non plus la criminalistique science de la preuve Ce n ? est pas non plus la sociologie criminelle C ? est un droit répressif un droit qui punit ceux qui portent atteinte aux valeurs qu ? il protege Ce caractère a été maintenu mais avec un adoucissement constant La peine est de moins en moins douloureuse Iering L ? histoire de la peine est celle d ? une abolition constante ? Si en tout cas ce droit s ? est adouci c ? est aussi parce que le droit pénal sait s ? auto limiter n ? est pas partout ? Les origines du droit pénal Droit pénal est né avec le contrôle social de la violence ? C ? est qd une justice publique a pu s ? établir Qd les individus sont sortis d ? une cycle de vengeance privée et qu ? on a dépassé le stade de la justice privée La justice privée avait cours au XIIe XIIIe le droit pénal arrive qd c ? est l ? Etat qui s ? empare du pouvoir de punir il dé ?nit les infractions et les peines Au MA droit pénal arrive qd les monarques on assit leur autorité et reussi a imposer des textes a vocation nationale Par ex Ordonnance de Villers-Cotterêts ? sur les faits de justice de ouvre la période de l ? AR En droit pénal l ? AR se