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CONTRAT D'UTILISATION ATTENTION PRENEZ CONNAISSANCE DU TEXTE CI-APRÈS AVANT D'INSTALLER LE LOGICIEL SOUS LICENCE Le présent document est un contrat d'utilisation Contrat ? entre vous une personne physique ou une entité et Canon Inc dont le siège social est situé - Shimomaruko -chome Ohta-ku Tokyo - Japon ci-après Canon ? qui concerne i les programmes logiciels qui vous sont fournis dans le cadre du présent Contrat ainsi que les manuels électronique ou en ligne qui lui sont associés et les éventuelles mises à jour correspondantes ci- après appelés collectivement le Logiciel ? ii les données supplémentaires pour le Logiciel ou les imprimantes jet d'encre Canon Imprimantes ? ou les mises à jour du micrologiciel des Imprimantes téléchargeables en ligne à l'aide du Logiciel Mises à jour des données ? et iii le texte les images les graphiques et autres représentations visuelles au format numérique à l'exclusion du Logiciel à des ?ns d'impression fournis avec ce Contrat ou en ligne au moyen du Logiciel et les éventuelles mises à jour correspondantes Données du contenu ? Le Logiciel les Mises à jour des données et les Données du contenu seront nommés ciaprès individuellement ou collectivement le Logiciel sous licence ? EN CLIQUANT SUR LE BOUTON FOURNI AVEC LE PRÉSENT CONTRAT INDIQUANT VOTRE ACCEPTATION DE CELUI-CI OU EN INSTALLANT LE LOGICIEL SOUS LICENCE VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR LES DISPOSITIONS DU PRÉSENT CONTRAT SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES TERMES DE CE CONTRAT NE CLIQUEZ PAS SUR LE BOUTON QUI PRÉCÈDE ET FERMEZ IMMÉDIATEMENT LE PROGRAMME D'INSTALLATION LE LOGICIEL SOUS LICENCE NE SERA PAS INSTALLÉ ET VOUS N'AUREZ PAS LE DROIT DE L'UTILISER Vous acceptez d'utiliser le Logiciel sous licence conformément aux termes ci-après dé ?nis Droits d'auteur Ce Logiciel sous licence est la propriété de Canon ou de ses concédants Canon ou ses concédants conserveront à tout moment la propriété du Logiciel sous licence ainsi que de tous droits d'auteur sur ledit logiciel sa documentation et sur toutes les copies ultérieures qui pourraient en être faites sous quelque forme que ce soit y compris l'Impression telle que dé ?nie ciaprès À l'exception des situations expressément mentionnées dans le présent contrat aucun droit ou licence sur la propriété intellectuelle expresse ou tacite ne vous est cédé ou octroyé par Canon ou ses concédants Vous ne pouvez ni modi ?er ni supprimer ou e ?acer les informations relatives aux droits d'auteur de Canon et ou ses concédants qui ?gurent dans le logiciel sous licence ou dans sa documentation ainsi que dans toutes les copies ultérieures qui pourraient en être faites sous quelque forme que ce soit Licence Votre licence d'utilisation du Logiciel sous licence est non- exclusive et incessible Vous êtes autorisé à utiliser le Logiciel le terme utiliser ? s'entendant de l'installation de l'exécution ou de l'a ?chage du Logiciel à titre personnel sur les divers ordinateurs en votre possession Vous n'êtes pas autorisé à louer avec ou sans option d'achat accorder une sous-licence prêter vendre transférer les droits ou la propriété du Logiciel