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Revenu Québec www revenu gouv qc ca Guide du préparateur pour ImpôtNet Québec Codes d ? erreur Déclaration de revenus des particuliers SW- CE - CTable des matières Introduction Service d ? aide ImpôtNet Québec Catégories d ? erreur Erreurs d ? admissibilité Erreurs techniques Erreurs de préparation Codes et messages d ? erreur Types de codes d ? erreur Nomenclature des messages d ? erreur Contenu et longueur des champs d ? identi ?cation Description des codes d ? erreur Codes d ? erreur relatifs à l ? admissibilité pour Codes d ? erreur relatifs au contenu pour Codes d ? erreur relatifs à la cohérence pour Codes d ? erreur technique pour C Introduction Ce guide s ? adresse à vous si vous êtes un préparateur qui utilise un logiciel autorisé pour préparer les déclarations de revenus de ses clients et qui veut transmettre ces déclarations par Internet Il contient entre autres les renseignements suivants ? la description des codes relatifs à l ? admissibilité au contenu et à la cohérence ? les erreurs techniques En créant ce guide nous avons voulu mettre à votre disposition un document qui vous permet de véri ?er rapidement les causes de l ? échec de la transmission électronique des déclarations de revenus de vos clients Consultez le Guide du préparateur pour ImpôtNet Québec ?? Renseignements généraux et techniques SW- pour obtenir les renseignements généraux et techniques relatifs à la transmission électronique des données Les explications pour remplir la déclaration de revenus se trouvent quant à elles dans le Guide de la déclaration de revenus TP- G ainsi que dans nos brochures et autres publications traitant de l ? impôt des particuliers Les principales modi ?cations apportées dans ce guide par rapport à la version - sont surlignées Service d ? aide ImpôtNet Québec Service d ? aide ImpôtNet Québec Revenu Québec C P Chandler Québec G C K Téléphone pour la région de Montréal - ou - Téléphone pour la région de Québec - ou - Télécopieur - ou - C Catégories d ? erreur Il existe trois grandes catégories d ? erreur les erreurs d ? admissibilité les erreurs techniques et les erreurs de préparation Des messages sont aussi générés lorsque la transmission ne respecte pas la convention d ? échange que nous avons établie Erreurs d ? admissibilité On entend par erreur d ? admissibilité toute erreur causée par le non-respect des critères établis pour la transmission électronique d ? une déclaration et qui entra? ne un rejet de cette déclaration de notre part voyez l ? annexe du guide SW- pour savoir quelles déclarations ne peuvent pas être transmises par Internet Généralement vous ne pouvez pas intervenir dans ce cas Toutefois un nombre in ?me d ? erreurs de cette catégorie code A voyez la partie peuvent être corrigées par notre Service d ? aide ImpôtNet Québec si ni vous ni l ? émetteur n ? êtes autorisés à le faire Si aucune correction ne peut être apportée