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Les regles penitentiaires europeennes rpe

I PRINCIPES FONDAMENTAUX Règle Les personnes privées de liberté doivent être traitées dans le respect des droits de l ? homme Extrait du commentaire La question des droits de l ? homme se pose inévitablement en cas de recours à la privation de liberté La règle souligne ce fait en exigeant le respect des détenus Ce respect implique à son tour la reconnaissance de leur dignité humaine fondamentale Règle Les personnes privées de liberté conservent tous les droits qui ne leur ont pas été retirés selon la loi par la décision les condamnant à une peine d ? emprisonnement ou les plaçant en détention provisoire Extrait du commentaire Cette règle complète la règle en soulignant que la perte du droit à la liberté que subissent les détenus ne doit pas être comprise comme impliquant automatiquement le retrait de leurs droits politiques civils sociaux économiques et culturels Il est inévitable que les droits des détenus subissent des restrictions du fait de la privation de liberté mais ces restrictions doivent être aussi peu nombreuses que possible Règle Les restrictions imposées aux personnes privées de liberté doivent être réduites au strict nécessaire et doivent être proportionnelles aux objectifs légitimes pour lesquels elles ont été imposées CLES RÈGLES PÉNITENTIAIRES EUROPÉENNES Extrait du commentaire Cette règle souligne les limites aux restrictions pouvant être imposées aux détenus Elle rappelle le principe général de proportionnalité devant régir toute restriction de cette nature Règle Le manque de ressources ne saurait justi ?er des conditions de détention violant les droits de l ? homme Extrait du commentaire Les gouvernements se voient parfois reprocher de mieux traiter leurs détenus que les autres membres de la société Bien que de telles allégations soient rarement con ?rmées dans les faits la règle vise à indiquer clairement que le manque de ressources ne peut justi ?er qu ? un État membre laisse se développer des conditions de détention portant atteinte aux droits fondamentaux des détenus Règle La vie en prison est alignée aussi étroitement que possible sur les aspects positifs de la vie à l ? extérieur de la prison Extrait du commentaire La règle souligne les aspects positifs de la normalisation La vie en prison ne peut jamais bien entendu être identique à la vie dans une société libre Toutefois les autorités pénitentiaires doivent intervenir activement pour rapprocher le plus possible les conditions de vie en prison de la vie normale et s ? assurer que cette normalisation ne puisse pas avoir pour conséquence des conditions de détention inhumaines Règle Chaque détention est gérée de manière à faciliter la réintégration dans la société libre des personnes privées de liberté Extrait du commentaire La règle reconna? t que les détenus condamnés ou non retourneront un jour vivre dans la société libre et que la vie en prison doit être organisée de façon à tenir compte de ce fait Les détenus doivent être maintenus en bonne santé physique et mentale et avoir la possibilité de travailler et d ? étudier Dans le cas des