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Resp medicale notes Le médecin a des devoirs et des droits -Il est resp des faits hors la loi et envers ses malades -Sanction double justice et le conseil de l'ordre des med ou les par exemple le secret prof -Indémnisation parfois - types de resp source d

Le médecin a des devoirs et des droits -Il est resp des faits hors la loi et envers ses malades -Sanction double justice et le conseil de l'ordre des med ou les par exemple le secret prof -Indémnisation parfois - types de resp source de sanction -resp pénale justice Il faut que l'infraction existe dans le code pénal algérien pour qu'elle soit sanctionnée ---resp disciplinaire conseil de l'ordre source d'indémnisation payement resp civile médecin privé resp administrative hopital qui paye et non pas le malade sauf si faute détachable de service par exemple un chir qui opère en état d'ivresse ou un avortement criminiel La responsabilité pénale sanctions amendes à payer ou le prison -Atteinte volontaire à l'intégrité corporelle du patient -Stérilisation volontaire humaine sans ?nalité thérapeutique -Prélèvement d'organes sans consentement -Atteinte involontaire à l'intégrité corporelle du patient Des fois il y a des complications qui dépasse mois jrs -non assistance à une personne en danger sanction double -violation du secret prof -rédaction de faux certe ?cats médicaux double sanctions -Avortement criminel -Non déclaration des naissances -non dénonciation des sévices à enfants -le refus de répendre à une réquisition La responsabilité disciplinaire elle peut etre à la fois professionnelle et celle des droits humains -Avertissement-blame-arret d'exercice-radiation A La responsabilité civile Tout dommage devra etre réparer Réunion de -existance d'un dommage ---existance d'une faute---un lieu de causalité entre dommage et faute NB il y a une rami ?cation du pénal au civil stérilisation volontaire par exemple si elle va à la procédure civile elle devra apporter les preuves si preuve elle sera indémnsiée sans prison si elle voudra une sanction de prison démarche pénale et là c'est la justice qui va chercher les preuves et si le médecin n'est pas coupable la malade sera plus indémnisé -La spécialité change -Resp contractuelle devoirs et droits pour chaque contractants CLe contract devra etre min La resp admin C