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De onto principes de la profession

Titre Les principes essentiels de l ? exercice de la profession d ? avocat Inventaire des principes essentiels Section ?? Que sont ces principes essentiels Source des devoirs Article al Loi Serment Je jure comme avocat d ? exercer mes fonctions avec dignité conscience indépendance humanité et probité Article Loi l ? Ordre repose sur des principes de probité désintéressement modération et confraternité Principes essentiels source des devoirs des avocats valeurs devant guider les avocats en toutes circonstances dans vie privée et vie professionnelle Article Décret manquement aux principes essentiels faute déontologique passible de poursuite disciplinaire Cass Civ ère novembre le juge civil peut utiliser une faute déontologique pour quali ?er la faute civile Textes - Article Décret juillet Article - RIN Section ?? Inventaire des principes essentiels Dignité Article Loi serment ?? Article Décret juillet ?? Articles et RIN Respect de soi-même et respect que l ? avocat doit inspirer aux autres par sa noblesse sa retenue et sa réserve Dignité attitude que doivent respecter les avocats en raison des fonctions qu ? ils occupent cf robe respect Dignité interdit le démarchage de clientèle ou mentir Conscience Article Loi serment ?? Article Décret juillet ?? Articles RIN Conscience rigueur morale et professionnelle volonté de bien faire son travail Clause de conscience elle permet la décharge de l ? avocat d ? une mission qu ? il estime contraire à sa conscience Indépendance Article Loi serment ?? Articles et Décret juillet ?? Articles et RIN L ? avocat doit être indépendant et faire preuve d ? une grande liberté dans l ? exercice de ses fonctions L ? indépendance doit être matérielle morale et intellectuelle à l ? égard de tous et notamment du client Dans l ? exécution de sa plaidoirie l ? avocat est ma? tre de son argumentation pas de justi ?cation auprès du client Les contrats de collaboration ou de travail ne doivent porter atteinte à cette indépendance d ? o? contrôle du CO En raison du principe d ? indépendance incompatibilité avec toutes fonctions ou professions qui exigent un sacri ?ce même partiel de cette indépendance même si exceptions Probité Articles Loi ?? Articles et Décret ?? Articles Décret juil ?? Article RIN La probité consiste à respecter tous les devoirs imposés par la justice l ? honnêteté probité intellectuelle Comme l ? honneur la probité est un principe à part ? car les faits contraires à la probité sont considérés comme particulièrement graves Code Pénal des manquements au devoir de probité ? CNotion élastique et extensive on y recourt souvent de façon négative pour caractériser un manquement Humanité Article Loi serment ?? Article Décret juillet ?? Articles RIN Ce devoir concerne essentiellement les relations entre l ? avocat et son client L ? avocat doit faire preuve de compassion et de bienveillance envers ses clients et doit faire preuve d ? humanité envers son adversaire L ? avocat possède des prérogatives qui lui permettent de faire respecter les droits de la défense la liberté