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Expose droit de travail 1 Fatoumata BAH Née le Aboulamine BERTHE Né le Lassina BOUARE Né le Adams O COULIBALY Né le Abdoulaye CISSE Né le Sidiki Maurice DEMBELE Né le Modibo DEMBELE Né le Bassirou DIABATE Né le Samba DIAKITE Né le Lamoussa COULIBALY Né le

Fatoumata BAH Née le Aboulamine BERTHE Né le Lassina BOUARE Né le Adams O COULIBALY Né le Abdoulaye CISSE Né le Sidiki Maurice DEMBELE Né le Modibo DEMBELE Né le Bassirou DIABATE Né le Samba DIAKITE Né le Lamoussa COULIBALY Né le Sékou DIABATE Né vers Fousseyni Cheick Diallo Né le Almamy Cheick Diallo Né le à Kayes à Bamako à Bamako à FOUAKAYE à Niamey à Bamako à Missira à Toukoto à Bamako à Mandela à Djenné à Kemeni à Bamako CIntroduction En principe tout contrat de travail valablement formé rencontre souvent des exceptions d ? exécutions résultats souvent de l'initiative de l'employeur ou celui du travailleur pouvant provoquer la rupture du contrat En e ?et la cessation du contrat de travail peut être dé ?nie comme une opération juridique par laquelle les parties Travailleurs et employeurs au contrat décident de mettre ?n aux liens contractuels qui les unissent Ainsi le contrat de travail se distingue des autres contrats dans la mesure o? il se caractérise par son lieu de subordination pesant sur la partie subordonnée travailleur vis-à-vis de la partie dominante l'employeur En outre la cessation du contrat de travail présente un intérêt pratique dans l'hypothèse o? la rupture de celui-ci constitue une réalité qui existe au sein des relations contractuelles dans les administrations ou dans les secteurs de travail privés Cependant aux termes des éléments cis-évoqués la question est de savoir Quelles sont les manifestations de la cessation du contrat de travail Pour Mieux cerner ce sujet il sera nécessaire d'étudier dans un premier temps I la rupture du contrat de travail des droits communs et en II la cessation des contrats particuliers la cessation du contrat de travail à durée déterminée CI La rupture du contrat de travail des droits communs A Le licenciement pour motif personnel Le licenciement pour motif personnel ou licenciement ordinaire ou de droit commun est celui fondé sur un motif inhérent à la personne du salarié tel que l'inaptitude physique ou professionnelle la perte de con ?ance la faute ou encore toute autre circonstance pouvant se rattacher à la personne du salarié Il s'agit de tout comportement ou défaut du travailleur incompatible avec le maintien du contrat de travail Ainsi toute faute du travailleur quelle que soit sa gravité constitue un motif légitime de licenciement L'employeur n'est pas obligé d'appliquer des sanctions disciplinaires moins graves que la rupture du contrat Les juges doivent cependant rechercher si la faute alléguée est établie et a un lien de causalité avec le licenciement La faute consiste dans le manquement à une obligation préexistante de quelque nature qu'elle soit En droit du travail trois catégories de fautes son retenues la faute simple dépourvue d'intention de nuire et de gravité la faute grave caractérisée par l'absence d'intention de nuire et de la conscience du danger que représente l'acte Cette faute rend intolérable le maintien du contrat en raison de l'incapacité du travailleur et la faute lourde elle se situe au sommet de la hiérarchie des fautes