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Expose le role de la coutume pdf

Préparé par Bougtib Jamila Meryem El Hamzaoui Soumis a l ? appréciation de Pr El Cadi Latifa CPlan Introduction CHAPITRE l ? évolution du rôle de la coutume en droit international humanitaire SECTION l ? instauration du droit international humanitaire coutumier SECTION les principes de base de la coutume en droit international humanitaire CHAPITRE Le rôle de la coutume en droit international humanitaire SECTION clause martins SECTION l ? intervention de la coutume en droit international humanitaire Conclusion C l ? origine du droit de la guerre est rappelée par Jakob KELLENBERGER Le droit de la guerre est né de la confrontation entre forces armées sur le champ de bataille ? il s ? agissait exclusivement de règles coutumières que l ? on respectait car elles existaient depuis des temps immémoriaux et parce qu ? elles répondaient à une exigence de civilisation Toutes les civilisations ont formulé des règles visant à limiter la violence même cette forme institutionnalisée de la violence est l ? essence que l ? on nomme la guerre puisque la limitation de la violence est l ? essence même de la civilisation ? Pour assurer l ? application du corpus juridique du DIH La Conférence internationale sur la protection des victimes de la guerre qui s ? est déroulée à Genève a discuté en particulier des moyens permettant de combattre les violations du DIH mais elle n ? a pas proposé l ? adoption de nouvelles dispositions conventionnelles Le gouvernement suisse à ??réunir un Groupe intergouvernemental d ? experts pour la protection des victimes de la guerre à Genève il a adopté une série de recommandations destinées à renforcer le respect du DIH ces recommandations du Groupe intergouvernemental d ? experts proposaient que le CICR soit invité à préparer avec l ? assistance d ? experts du DIH représentant diverses régions géographiques et di ?érents systèmes juridiques un rapport sur les règles coutumières du DIH applicables aux con its armés internationaux et non internationaux et à faire parvenir ce rapport aux États et aux organismes internationaux compétents C En quoi est-ce que la coutume peut-elle être utile en matière de DIH CCHAPITRE l ? établissement de la coutume en droit international humanitaire Depuis les débuts de l ? humanité la guerre est présente chez tous les peuples En même temps qu ? il se bat pour attaquer ou se défendre l ? homme s ? est assez vite posé des règles pour assurer la survie du groupe Celles-ci visent donc à limiter les moyens et méthodes de guerre Ces règles appartiennent au jus in bello ou droit de la guerre Les règles du droit international humanitaire coutumier jouent un rôle primordial en la matière puisqu ? il constitue une source qui peut avoir une force contraignante de même c ? est le germe des conventions de Genève et les deux protocoles additionnels CSECTION l ? instauration du droit international humanitaire coutumier Paragraphe la genèse du droit international humanitaire coutumier HAMMOURABI roi de Babylone établit un Code