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Famille et droit penal Groupe ISP - Droit pénal La famille et le droit pénal annales La famille a pu être considérée comme la pépinière de l ? Etat ? la formule signale que le cercle familial est un lieu privilégié de socialisation et de sa cohésion dépen

Groupe ISP - Droit pénal La famille et le droit pénal annales La famille a pu être considérée comme la pépinière de l ? Etat ? la formule signale que le cercle familial est un lieu privilégié de socialisation et de sa cohésion dépend en partie la stabilité sociale à venir De là l ? intérêt naturel que porte le droit pénal gardien de l ? intérêt général à la famille La famille consiste dans un groupe de personnes reliées entre elles par des liens fondés traditionnellement sur le mariage et la ?liation Il s ? agit d ? une réalité à la fois sociologique économique et juridique qui a connu de forts bouleversements au cours de l ? histoire D ? abord on observe un phénomène général de rétrécissement de la famille qui s ? est traduit par un dépérissement du lignage au pro ?t du foyer Ainsi à Rome le paterfamilias disposait à l ? origine d ? une autorité sur l ? ensemble de sa gens Ensuite les familles se composent et recomposent aujourd ? hui selon de nouveaux schémas comme en témoigne la loi du novembre sur le concubinage et le PACS En ?n on observe un rel? chement de la hiérarchie familiale au pro ?t d ? une conception plus individualiste soucieuse de garantir l ? autonomie de chaque individu au sein de la famille Ces évolutions ont été enregistrées par le droit civil naturellement auquel se rattache principalement le droit de la famille mais aussi le droit pénal Ainsi la famille n ? est plus le lieu privilégié d ? exercice des pouvoirs de sanction en raison de l ? avènement de la justice publique et seul un pouvoir limité de correction des parents sur leurs enfants survit de façon coutumière Quant à la responsabilité familiale qui provoquait l ? a ?rontement clan contre clan dans le cycle de la vengeance privée elle appara? t aujourd ? hui comme un archa? sme qui a jeté ses derniers feux avec la loi des suspects d ? octobre C ? est désormais le principe de responsabilité individuelle qui prévaut Au terme de ces évolutions la famille demeure essentiellement l ? objet d ? une protection du droit pénal car le respect des prérogatives familiales et la garantie de la cohésion familiale importent aujourd ? hui comme hier à l ? intérêt général Cependant cette protection de la famille par le droit pénal emprunte des voies di ?érentes selon les intérêts en jeu En e ?et lorsqu ? une infraction porte atteinte à une valeur essentielle comme c ? est le cas des infractions contre les personnes le droit pénal s ? immisce dans la sphère familiale a ?n de rappeler les interdits fondamentaux qui fondent tant la vie familiale que sociale La famille est alors le cadre particulier de l ? infraction En revanche lorsque la valeur sociale lésée para? t moins importante que la protection de la cohésion familiale le droit pénal refuse de s