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Grands systemes juridiques contemporains

Grands systèmes juridiques contemporains CM Introduction ? Qu ? est-ce que le droit comparé Son objet est la comparaison des droits d ? Etats di ?érents qui se faire à deux niveaux Au niveau microjuridique il s ? agit de comparer entre elles les institutions ou questions de droits particulières Au niveau macrojuridique il s ? agit de comparer entre eux les systèmes juridiques en fonction de leurs caractéristiques fondamentales et de leurs fonctionnements les modes de production des normes et leurs fondements Si en France la loi est une source majeure du droit ce n ? est pas le cas dans certains pays autochtones Ces distinctions sont plus frappantes lorsqu ? elles reposent sur des fondements ex le peuple dans le droit français et Allah dans le droit islamiste Par ailleurs des systèmes juridiques di ?érents peuvent avoir les mêmes sources de droit mais équilibrées autrement ex en Angleterre par rapport à la France Un cours de Grands systèmes juridiques contemporains est plus restreint qu ? un cours de Droit comparé puisqu ? il s ? agira seulement d ? une étude descriptive d ? un ou plusieurs systèmes étrangers et non pas d ? une comparaison entre eux En e ?et le droit comparé endosse davantage une fonction scienti ?que critique et théorique construisant la comparaison autour d ? un mélangeage juridique et identi ?ant des concepts communs à l ? ensemble des droits mondiaux Toutefois la dé ?nition du droit comparé reste encadrée par une incertitude autour de son objet et de sa nature ex est-ce une discipline une méthode Le débat sur l ? objet et la nature du droit comparé n ? a jamais été tranché mais cela n ? a pas remis en cause la légitimité de ce travail dont l ? un des intérêts est de forger des concepts communs pour les di ?érents droits Cette démarche s ? appelle l ? harmonisation de qualité et il en existe deux sortes ? L ? harmonisation descendante bottom-up c ? est une harmonisation fondée sur une utilisation du droit comparé pour identi ?er le dénominateur commun dans les di ?érents droits à harmoniser ? L ? harmonisation ascendante top- down c ? est une harmonisation qui se passe d ? études de droit comparé En e ?et en pratique les études comparées peuvent être négligées et un dispositif inédit peut être imaginé sans elles pour choisir une surface uniforme pour plusieurs Etats cela peut passer par des propositions d ? Etats Même s ? il ne s ? agit pas de la ?nalité exclusive du droit comparé celui-ci est na? t avec cette volonté d ? harmoniser les droits pour tendre vers un droit planétaire un droit commun de l ? humanité Tel était l ? objectif de Raymond Saleilles et Edouard Lambert lors du premier congrès de droit comparé en Cette perspective est pourtant très vite rejetée par le comparatiste Pierre Legrand en e ?et ceux qui se revendiquent être d ? authentiques