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Introduction 1 propriete intelectuelle s5

Introduction Pendant des milliers d'années La place économique de l ? homme était liée à son patrimoine et à l'intérieur de celui-ci aux biens corporels dont il est propriétaire La propriété apparaissait à la fois comme l'instrument de subsistance du titulaire du droit et de sa famille et comme le signe de son importance sociale Ensuite on s'est aperçu que cette force économique quoi que prépondérante n'en était pas pour autant exclusive car la source de la richesse ce n'est pas seulement le capital c'est aussi le travail Si le nombre et la consistance des biens sont limités les diverses sortes de travail sont innombrables parmi eux l'on en trouve des modestes d'autres plus brillants tous sont utiles Cependant un phénomène d'identi ?cation aux anciens capitalistes s'est produit chez certains de ces travailleurs ce qu'a parfaitement formulé le doyen Ripert chacun de ceux qui poursuivent le pro ?t de leur travail cherche à s'assurer une propriété cessible et transmissible à transformer le travail en propriété Certains travailleurs visent de même à jouir d'un monopole sur le résultat de leur travail il en est ainsi des professions libérales des créateurs de toutes sortes etc Parmi eux ?gurent en bonne place les auteurs les artistes les inventeurs vivant de leurs créations et la propriété sur celles-ci est une sécurité pour eux Ainsi le travail devient une ?uvre de l'esprit ou l'inverse Désormais chaque jour l'homme assisté de son ordinateur invente de nouvelles créations de plus en plus souvent immatérielles qui constituent autant de richesses à exploiter V Planiol et Ripert Traité pratique de droit civil e éd t III P Y Gauthier Propriété littéraire et artistique e éd PUF Paris Ripert Aspects juridiques du capitalisme moderne LGDJ Paris C La protection des créateurs placée face au droit de tous au libre accès aux biens culturels et à l'intérêt du public doit également trouver ses nouvelles marques Sans que la propriété perde toutefois ses attributs et devienne une sorte de droit d'accès rémunéré voire un service payant Nous allons ainsi dé ?nir les droits de propriété intellectuelle étudier leur nature juridique puis retracer l'historique de leur évolution Qu'est ce qu'on entend par propriété intellectuelle Il convient d'abord de préciser que les droits de propriété intellectuelle comportent deux catégories les droits de propriété littéraire et artistique et les droits de propriété industrielle Ainsi le dictionnaire Littré dé ?nit la propriété littéraire et artistique de la manière suivante Droit que l ? auteur d ? un livre conserve sur son ?uvre quand il ne l ? a point aliéné dé ?nitivement et qu ? il transmet à ses héritiers pour un temps limité par la loi la propriété industrielle étant l'ensemble des droits concernant les créations et les signes distinctifs Le Grand Robert quant à lui donne les dé ?nitions suivantes propriété littéraire et artistique monopole temporaire d ? exploitation d ? une ?uvre d ? une invention par son auteur Propriété industrielle droit exclusif d'user d'un nom commercial d'une marque d'un brevet d'un dessin