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Me moire les femmes battues droit penal general

Mémoire de recherche Présenté pour le séminaire droit pénal général approfondi En Master droit de la matière pénale LES FEMMES BATTUES Mémoire de recherche réalisé par CONSTANTIN Manon et ALBINA Rudy Année Universitaire - CSommaire Table des abréviations Introduction I - Les femmes battues entre répression pénale et prévention A - Une répression pénale par le biais d ? infractions aggravées B - Une prévention pénale cantonnée à la récidive des violences II - Les femmes battues une protection pénale lacunaire A - La nécessité de l ? aménagement de la légitime défense B - La nécessité d ? améliorer le système pénal français Conclusion Annexes - Articles du Code civil - Articles du Code pénal Table des matières Bibliographie CTable des abréviations Art article ITT incapacité totale de travail JAF juge aux a ?aires familiales J-C Jésus-Christ JORF journal o ?ciel N n numéro PACS pacte civil de solidarité p page C Il existe une vérité universelle applicable à tous les pays cultures et communautés la violence à l'égard des femmes n'est jamais acceptable jamais excusable jamais tolérable ? Ban ki-moon Ban ki-moon diplomate et homme politique sud-coréen allocution lors de la journée internationale de la femme mars CScienti ?quement une femme est un être humain de sexe féminin Chez l ? être humain la formule chromosomique normale correspond à paires de chromosomes soit chromosomes Une femme dotée d ? un caryotype normal disposera de chromosomes dont une paire formée de deux chromosomes sexuels X Tandis qu ? un être humain de sexe masculin disposera au sein de ses chromosomes d ? une paire composée d ? un chromosome sexuel X et d ? un chromosome sexuel Y Au sens juridique et strict du terme une femme battue ? est un être humain de sexe féminin ayant subi des coups Au sens large l ? expression femme battue ? vise toutes les femmes victimes de violences Ces violences dont peuvent être victimes les femmes prennent des formes multiples En e ?et elles peuvent être physiques sexuelles psychologiques ou économiques Pendant longtemps la femme a été considérée comme incapable En e ?et à l ? époque romaine la femme était considérée comme mineure toute sa vie et restait alors soumise à une tutelle masculine qui était d ? abord celle de son père puis celle de son mari après le mariage cum manu ? La femme était alors sous la patria potestas ? c ? est-à-dire sous l ? autorité absolu du chef de famille appelé le pater familias ? qui avait un droit de vie ou de mort sur son épouse Puis à partir de avant Jésus-Christ le mariage sine manu ? a triomphé c ? est-àdire que la femme restait sous l ? autorité du père qui désignera un tuteur dit légitime ? pour lui succéder En ?n la tutelle légitime ? sera a ?aiblie par les lois d ? Auguste avant d ? être totalement supprimée au IIème siècle avant Jésus-Christ Durant le Moyen-? ge battre sa