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Organisation jurictionelle

Organisation juridictionnelle juridiction dit en latin jurisdictio ? est le pouvoir de dire le droit sens organique les organes qui sont dotés de ce pouvoir droit Classi ?cation des juridiction selon leur ordres ? administratives ? judiciaires selon leur nature ? droit commun compétence générales ? droit exception compétente dans certains cas selon le degrés qu ? elle occupe ? premier instances premier degrés ? d ? appel second degrés ? cassation suprêmes En France on passe d ? une justice divine dieu roi a une justice d ? état citoyens depuis le Siècle des lumières avec la séparation des pouvoirs législatif exécutif et judiciaire ne peuvent pas être détenu par une seul et meme personne notamment de l ? article de la DDHC Loi du août va créer un pouvoir judiciaire au tournant indépendance du juge a trancher les litiges séparation des autorités administrative et judiciaire Les litiges mettant en cause des intérêt privée représente le judiciaire et ceux des litige administratives font référence administratif Il y a deux ordres dans l ? organisation juridictionnelles donc juridiction ? administratif ? judiciaire Juridiction suprêmes Ordre judiciaire Cour de cassation L - du code de l ? organisation judiciaire il y a pour la république une seule cour de cassation ? Ordre administratif Conseil d ? État Second degrés cours d ? appel Cours d ? appel Premier degrés premier instance Tribunaux judiciaire TJ Cours administrative d ? appel CAA Tribunaux administratif TA I Ordre administratives Tableau Ordre administratif est liés aux droits public et ses litiges oppose une personne privées a l ? état a une collectivité territoriales a un établissement public ou a un organisation privées dans la mesure d ? une mission publique Les litiges de personnes privée ordre administratifs Type de juridiction dans l ? odre administratif CDans le degrés de la juridiction suprême - Conseil d ? État CE elle est inaugurer par le frimaire en VIII en au début c ? etait juste conseiller d ? état mais elle prend de l ? autonomie en et va obtenir la place de juger elle devient une juridiction suprême car elle juge en droit et non en fait elle ne revient pas sur les faits des précédentes juridiction et regarde si le droit est bien respecté CE a une juridiction suprême et aussi conseiller de l ? exécutif gouvernement par rapport des lois décrets et aide le gouvernement sans le juger Membres recrutement vias ENA ou par le tour extérieur personnalité expérience le statut ne garantit pas de inamovibilité Dans le degrés du second degrés - Cours administratives d ? appel CAA vont conna? tre des appel des TA selon leur ressort géographiques sauf si les appels sont porter directement dans la juridiction suprêmes élection municipales départementale BUT juge en fait et en droit elle peut reprendre la décision du juge de la TA après elle rend son arrêt décision on se dirige par la juridiction suprême si cela nous convient pas Membres fonctionnaires et dote d