Introduction droit 1 COURS DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC Prof El Hassane HZAINE CBREF HISTORIQUE DU DROIT DES GENS L ? Antiquité Accord and Ramses II et le Roi des Hittites l ? an ?? avant JC Période Gréco Romaine Droit de la guerre entre cités traitement

COURS DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC Prof El Hassane HZAINE CBREF HISTORIQUE DU DROIT DES GENS L ? Antiquité Accord and Ramses II et le Roi des Hittites l ? an ?? avant JC Période Gréco Romaine Droit de la guerre entre cités traitement des prisonniers etc droit d ? Asile protection consulaire gestion commune de voies de passage Sanctuaire de Delphes le ius gentium reste fondamentalement un domaine qui concerne principalement les relations privées entre peuples relations fondées sur des échanges dans lesquels les entités politiques en tant que telles ne tiennent aucune place Période de l ? Empire Musulman Règles du droit de la guerre Droits des étrangers non musulmans droit diplomatique droit d ? Asile etc Accord et ConventionsAccord e Houdibiya entre les Musulmans et les Paiens Moyen Age autorités pape et saint-empire romain-germanique prétendaient régler les di ?érends et arbitrer les con its essentiellement vertical La création de monarchies a fragilisé la structure verticale La chute de Constantinople La réforme autorité du pape La renaissance découverte technologique expansion coloniale dans les Amériques Période de la Renaissance et Epoque moderne Dans sa forme actuelle le DIP résulte du Système des Etats Européens issus de la Paix de Westphalie qui a mis ?n à la guerre des ans entre Etats d ? obédience catholique et protestants Apparition du principe de la souverainté de l ? Etat Egalité entre Etats principe des nationalités notion de neutralité etc Période d ? après la ère Guerre Mondiale SDN CPJI etc ? CBREF HISTORIQUE DU DROIT DES GENS EVOLUTION DOCTRINALE ?? le droit international ? aurait commencé par être théologique Le DIP se basait sur le droit naturel droit des gens ? VITTORIO ème et SUAREZ ème pensaient que l ? Etat était soumis au doit naturel c'est-à-dire au droit voulu et dicté par Dieu L ? Ecole espagnole qui va a ?rmer l ? existence d ? un droit naturel divin qui va justi ?er la colonisation et l ? évangélisation des populations ?? le droit international ? serait ensuite devenu métaphysique Grotius et l ? Ecole du droit de la nature et des gens va émettre l ? idée d ? un droit naturel rationnel càd un droit issu de la raison immuable et qui serait supérieur au droit positif qui découle de la coutume ou des conventions GROTIUS ème pensait que c ? était la raison qui commandait le droit La? cisation du droit naturel ?? Le droit international deviendra positif droit au sens plein du terme L ? objectivisme sociologique DUGUIT et SCELLE ème siècle pensaient que la norme sociale devenait juridique dès lors que la masse des individus se rendaient compte que cette norme était fondamentale pour la survie de la société Ce droit va s ? imposer aux Etats non pas par volonté mais par nécessité La ère illustration de l ? objectivisme politique est la création de la Société de Nations Le positivisme volontariste pense au contraire que la volonté des Etats est le seul fondement

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  • Publié le Nov 07, 2022
  • Catégorie Law / Droit
  • Langue French
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