Istisna x27 a et wakala Exposé sous thème Istisna ? a et Al Wakala Supervisé par Mme ABRIGHACH Safae Présenté par EL OUASSIFI Maria IBOURK Hasna IDRISSI HASSANI Fatima Ezzahra Année universitaire CIntroduction I Le contrat Istisna ? a Dans le droit positi

Exposé sous thème Istisna ? a et Al Wakala Supervisé par Mme ABRIGHACH Safae Présenté par EL OUASSIFI Maria IBOURK Hasna IDRISSI HASSANI Fatima Ezzahra Année universitaire CIntroduction I Le contrat Istisna ? a Dans le droit positif ? Dé ?nition ? La formation du contrat ? L ? exécution du contrat ? Les avantages ? Les risques Dans le Fiqh ? Dé ?nition ? Les conditions de conformité à la chariaa ? II Le contrat Al Wakala Dans le droit positif ? Dé ?nition ? Les principes du mandat ? Les conditions du mandat ? La ?n du mandat Dans le Fiqh ? Dé ?nition ? Le caractère licite de la Wakala Conclusion Plan CIntroduction CI Le contrat Istisna ? a Dans le droit positif ? Dé ?nition C ? est un contrat de construction en vertu duquel une partie moustasnii ? demande à une autre Sanii ? de lui fabriquer ou construire un ouvrage moyennant une rémunération ?xée payable de manière fractionnée ou à terme CI Le contrat Istisna ? a ? La formation du contrat Le contrat Istisna ? a par sa nature fait partie des contrats de vente à terme Ce contrat est une variante qui ressemble au Salam à la di ?érence de éléments L ? objet du contrat Le règlement La livraison CI Le contrat Istisna ? a ? L ? exécution du contrat ? L ? Istisna ? a englobe divers domaines et activités nécessaires aux particuliers et aux sociétés tels que les travaux de promotions et la ?nition des propriétés immobilières industrielles et commerciales ? Dans ce contexte les banques islamiques ont la possibilité de participer au ?nancement et faire travailler ses fonds à l ? aide de pratiques Istisna ? a parallèle Contrat Mouqawala Les rassemblements industriels C Istisna ? a parallèle C Contrat Mouqawala ? C ? est la forme la plus répandue pour employer des fonds ? Grace à ce contrat la banque construit une propriété et la livre avec les caractéristiques exigées au client en contrepartie d ? un prix consenti et sous la forme d ? échéance C Les rassemblements industriels ? C ? est une autre forme d ? Istisna ? a qui permet à la banque islamique d ? employer son argent Elle s ? accorde avec un nombre d ? industriels pour que chacun d ? eux produise une partie du produit spécial ? Ainsi elle se met d ? accord avec un autre industriel pour l ? assemblage de ces parties et la réalisation du produit ?nal qui devient par la suite la propriété de la banque islamique pour qu ? elle puisse le vendre au marché CI Le contrat Istisna ? a ? Les avantages du contrat ? C ? est un contrat particulièrement exible en terme de délai de livraison et de modalité de paiement ? La banque assume en plus des risques habituels de crédit les risques de non exécution ou mauvaise exécution des travaux d ? o? la nécessité

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  • Publié le Jui 10, 2022
  • Catégorie Law / Droit
  • Langue French
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