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L x27 hypothe que L ? hypothèque Introduction Sans sûretés pas de crédit et sans crédit pas d'économie moderne ? Une citation qui exprime une réalité Le crédit repose sur la con ?ance et seules des garanties sérieuses peuvent le susciter Les institutions

L ? hypothèque Introduction Sans sûretés pas de crédit et sans crédit pas d'économie moderne ? Une citation qui exprime une réalité Le crédit repose sur la con ?ance et seules des garanties sérieuses peuvent le susciter Les institutions qui rendent sûr le rapport d ? obligation s ? appellent traditionnellement les sûretés Ces sûretés garantissent l ? exécution future d ? une obligation car elles permettent au créancier de se prémunir contre l ? insolvabilité du débiteur L ? importance pratique des sûretés n ? est pas à démonter sans sûreté pas de crédit sans crédit pas d ? économie moderne Le crédit est omniprésent dans le commerce et dans l ? industrie il constitue l ? un des moteurs essentiels de l ? économie toutefois pour qu ? un crédit soit octroyé les banques opérateurs principaux dans les crédits posent certaines règles dont la satisfaction d ? une caution est primordiale pour s ? assurer en cas de l ? insolvabilité du débiteur une source pour regagner son argent En partant de cette conception de sûreté il est à noter que les sûretés sont quali ?ées de tout ce qui assure une protection contre l ? insolvabilité On en distingue deux catégories qui sont essentielles les sûretés personnelles et les sûretés réelles Dans le cadre de notre étude on va se focaliser sur les sûretés réelles qui reposent sur l ? a ?ectation en faveur du créancier par le débiteur d ? un bien à la garantie du paiement d ? une dette En fait les sûretés réelles sont régies par les dispositions de la loi - portant code des droits réels publiés au BO du novembre Cette loi a introduit à travers ses articles de nouveautés en matière foncière et plus précisément sur les droits détenus sur les biens La sureté la plus appréciée objet de notre étude est incontestablement l ? hypothèque qui est une sûreté par laquelle la valeur d ? un immeuble est spécialement a ?ectée à la garantie du recouvrement d ? une créance ce procédé est conçu de manière à ne pas gêner gravement le propriétaire et de lui permettre d ? utiliser pleinement le crédit qui peut lui procurer la valeur de l ? immeuble le propriétaire reste alors en possession de son bien et peut l ? aliéner le grever de plusieurs hypothèques successives le créancier quant à lui jouit d ? une garantie résultant du droit de préférence dans la distribution du prix de l ? immeuble et un droit de suite lui permettant de saisir l ? immeuble dans le patrimoine d ? un acquéreur MARTIN DIDIER Droit des a ?aires éd Al Madariss ème éd Casablanca PAUL DECROUX Droit foncier marocain éd La porte ère éd Casablanca CL ? hypothèque est donc considérée comme une sûreté réelle par excellence elle constitue la garantie la plus perfectionniste qui puisse se concevoir À ne pas confondre avec les notions de gage et de nantissement L ? hypothèque est régie