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L2dpg2019 2020 lecon intro

Cours Droit pénal général Auteur professeur Guillaume BEAUSSONIE Leçon introductive Pré-requis introduction au droit Objectifs comprendre l ? histoire la structure et à travers cela les enjeux de la répression pénale Description l ? introduction est assez longue car elle porte tant sur le droit pénal général que sur le système répressif pénal dans son ensemble le droit pénal général en constituant avec la procédure pénale le premier et le principal élément Conseils méthodologiques ? Durée de la leçon h Sommaire INTRODUCTION à l ? étude du droit pénal général Section une rapide esquisse de l ? histoire du droit pénal ? avant la Révolution ? Le droit pénal révolutionnaire ? Le Code pénal de ? Le code pénal actuel Section un premier aperçu du droit pénal général ? la peine comme ?n ? l ? infraction comme moyen ? la loi comme vecteur ? la sûreté comme principe Droit pénal général ?? Leçon introductive ?? Guillaume BEAUSSONIE page CINTRODUCTION À L ? ÉTUDE DU DROIT PÉNAL GÉNÉRAL Le droit pénal est le droit de la peine Pénal ? provient en e ?et du latin poena qui signi ?e peine ? La peine est selon la plupart des dictionnaires ce que l ? on fait subir à l ? auteur d ? un délit d ? une faute ou d ? un crime pour le punir le ch? tier ? CNRTL Ce délit cette faute ce crime c ? est qu ? on appelle aujourd ? hui l ? infraction Ce qui signi ?e qu ? un droit c ? est-à-dire un ensemble de règles juridiques peut conduire lorsqu ? une infraction est commise par une personne un vol un viol un meurtre mais aussi un excès de vitesse une prise illégale d ? intérêts ou encore une construction sans permis à ce que cette dernière soit punie c ? est-à-dire qu ? elle paye une amende qu ? elle aille en prison qu ? elle respecte sous contrainte certaines obligations contrainte pénale ou encore selon les lieux ou les époques qu ? elle porte un certain costume banqueroute qu ? elle perde sa main voire qu ? elle perde sa vie Il est question de défendre la société et les individus qui la composent d ? o? l ? importance de ce droit Ce droit est de tous les droits le plus grave en raison de ses conséquences Blaise Pascal Carbonnier aussi sa violence doit-elle être contenue par des principes puissants par une éthique et ou un humanisme le principal de ces principes étant le principe de légalité en vertu duquel tout ce qui concerne la punition étatique doit procéder du législateur c ? est-à-dire du représentant du peuple De même un juge c ? est-à- dire un magistrat indépendant et impartial doit-il intervenir à chaque fois que la privation de la liberté d ? une personne est encourue en vertu de la loi vous verrez cela au nd semestre en procédure pénale C ? est dire qu ?