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Laharindraiko danny robson l3 droit prive theme reflexion sur la proportionnalite des peines

Thème Ré exion sur la proportionnalité des peines LAHARINDRAIKO Danny Robson L - Droit Privé Introduction générale Dans un souci de rendre un jugement juste les juges sont amenées à se conformer au principe de proportionnalité des peines On se souvient d ? un célèbre chapitre consacré par le criminaliste Italien césar Beccaria une plaidoirie destinée pour le bien de la postérité Le tort qu'ils font au bien public et les motifs qui portent à les commettre doivent donc être la mesure du frein qu'on cherche à leur opposer il doit donc exister une proportion entre les délits et les peines ? La proportionnalité est de ce fait un concept de juste équilibre entre une infraction et sa punition Elle fait partie des sept principes fondamentaux du droit pénal essentiellement un principe protectrice en faveur du citoyen A cet e ?et on est tenté reprendre les mots du professeur Yves quali ?ant des peines symétriques ? la proportion entre les délits et les peines Cette appellation sous- entend une proportion symétrique entre la peine encourue et l ? infraction commise La première dénomination de la proportion ? provient d ? un passage fort instructif de l ? Ethique à Nicomaque dans lequel Aristote considère que la justice ? est une proportion Le juste est un milieu entre des extrêmes qui autrement ne serait plus en proportion ? écrit-il En e ?et même si le législateur ne dé ?nit de manière explicite la notion de proportionnalité il la prend en considération très souvent en se référant amplement sur la doctrine Parfois le législateur détermine la norme en fonction de la proportionnalité et le juge ne peut ainsi que l ? appliquer Dé ?nir catégoriquement la proportionnalité n ? est pas une entreprise aisée Cette notion qui vient tout droit de l ? Arithmétique a fait son entrée de manière conceptuelle dans la science juridique Bien évidemment on se borne à cadrer notre dé ?nition dans le droit pénal l ? objet de cette étude Ceci étant restons téméraire et tentons de bien caractériser la proportionnalité précise en proportionnalité juridique En substance on peut a priori au sens courant du terme la dé ?nir aisément comme une rapport des parties entre elles et avec leur tout ? Cette dé ?nition donnée par Littré est loin d ? être su ?sante pour diriger notre ré exion D ? autant plus que Littré fait une distinction terminologique et syntaxique sur la quali ?cation proportionnément ? et proportionnable ? qui Beccaria César Traité des délits et des peines chapitre IV Proportion entre les délits et les peines J Fr Bastien Coll Bibliothèque nationale Paris p Jeanclos Yves les principes du droit pénal chapitre V Le principe de proportionnalité et d ? individualisation des peines e édition Hachette supérieur coll La bibliothèque de l ? étudiant Paris p ARISTOTE Ethique à Nicomaque Flammarion Paris p LITTRÉ Dictionnaire de la langue française proportion Hacette Paris vol p Csemble actuellement tombé en désuétude Ainsi la dernière édition du