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Larbitrage commercial international

Aa LE RÉGIME JURIDIQUE DE L ? ARBITRAGE COMMERCIAL INTERNATIONAL MÉMOIRE DE RECHERCHE Présenté par OKEILI Othmane Sous l ? encadrement de Mr Le professeur AMAHMOUL Jawad UNIVERSITÉ MY ISMAIL FACULTÉ DES SCIENCES JURIDIQUES ECONOMIQUES ET SOCIALES Année universitaire CPage REGIME JURIDIQUE DE L ? ACI CREMERCIEMENTS En préambule je veux adresser tous mes remerciements aux personnes avec lesquelles j ? ai pu échanger et qui m ? ont aidé pour la rédaction de ce mémoire En commençant par remercier tout d ? abord Monsieur J AMAHMOUL directeur de recherche de ce mémoire pour son aide précieuse et pour le temps qu ? il m ? a consacré Merci à Monsieur ZRIOUEL Chef de département du Droit en langue française En ?n j'adresse mes plus sincères remerciements à ma famille Mes parents et tous mes proches et amis pour leur soutien Page REGIME JURIDIQUE DE L ? ACI CTable des matières Introduction ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? p Partie I L ? Arbitrage commercial international entre plateforme juridique et institutionnelle ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? p Chapitre Ier L ? assise juridique ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? p Section I Les normes à vocation universelle ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? p Paragraphe L ? ACI à travers les conventions internationales rati ?ées par le Maroc ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? p Paragraphe Les normes de la CNUDCI La Loi Type sur L ? arbitrage commercial international ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? p Section II Les normes à vocation régionale ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? p Paragraphe L ? arbitrage européen ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? p Paragraphe L ? arbitrage Arabe ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? p Chapitre II L ? assise institutionnelle ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? p Section I Les Institutions internationales d ? arbitrage ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? p Paragraphe La Cour Internationale d ? Arbitrage de la CCI ? p Paragraphe La Cour d ? arbitrage international de Londres ? ? ? ? ? ? ? p Section II Les institutions régionales d ?