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Le licenciement en droit du travail camerounais

Le licenciement en droit camerounais REPUBLIQUE DU CAMEROUN Paix-Travail-Patrie UNIVERSITE DE YAOUNDE II FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES ET POLITIQUES REPUBLIC OF CAMEROON Peace-Work-Fatherland THE UNIVERSITY OF YAOUNDE II FACULTY OF LAW AND POLITICAL SCIENCES LE LICENCIEMENT EN DROIT CAMEROUNAIS Présenté par NGOUE Nicodème Arsène Consultant en Droit Privé Année Académique Elaboré par NGOUE Nicodème Arsène CLe licenciement en droit camerounais DEDICACE - A ma grand-mère chérie Bikondo MABIAMA Victorine - A ma famille en particulier mon frère et toutes mes s ?urs sans qui je n ? aurai pas compris que je dois travailler aujourd ? hui a ?n que demain mon labeur puisse travailler pour moi Elaboré par NGOUE Nicodème Arsène CLe licenciement en droit camerounais REMERCIEMENTS La réalisation de ce travail a nécessité la contribution de plusieurs personnes à qui je tiens à exprimer toute ma gratitude J ? adresse de sincères remerciements A ma famille - Mon frère NGOUE Vincent Junior et mes s ?urs NGOUE Ingrid NGOUE Johanne NGOUE Marie Manuella et NGOUE Elise - Je remercie ma très chère et tendre DONGMO Tsafack Sandra pour la relecture de cet ouvrage ainsi que les suggestions pertinentes - A tous mes amis NGUEKO Ngameni Ina Sandra Ngota FOMO Alain Teddy NGOUBOU Ndanga Cédrick ATANGANA Je ? NGOUEKO Emalieu Line E NGONO Ndounda Franck NGOUANA Foudjio Ornella NGAYO BELINGA Sandy et NGUEMDJO Djoko Michelle pour leur soutien et ce dévouement commun à la science juridique - A tous ceux qui de près ou de loin ont contribué à la réalisation de ce travail - Sans oublier tous mes camarades étudiants de la Faculté des Sciences Juridiques et Politiques à qui je n ? ai cessé de penser à chaque minute de la rédaction de ce document Elaboré par NGOUE Nicodème Arsène CLe licenciement en droit camerounais PLAN DETAILLE PB Comment appréhender le licenciement en droit du travail camerounais I- LA TYPOLOGIE DE LICENCIEMENT EN DROIT CAMEROUNAIS A- LE LICENCIEMENT POUR MOTIF PERSONNEL - Le licenciement légitime a- La faute du salarié b- L ? insu ?sance professionnelle du travailleur - le licenciement irrégulier a- le licenciement nul b- le licenciement abusif B- LE LICENCIEMENT POUR MOTIF ECONOMIQUE - Les motivations ou cas de licenciement pour motif économique a- Les di ?cultés conjoncturelles b- Le motif structurel - la procédure de licenciement pour motif économique a- la phase de négociation b- la phase de licenciement proprement dite II- LES DROITS DU TRAVAILLEUR LICENCIE A- LES DROITS DU TRAVAILLEUR LICENCIE EN CAS DEE LICENCIEMENT POUR MOTIF PERSONNEL OU INDIVIDUEL - Cas du licenciement légitime a- Les indemnités en cas de licenciement légitime b- Le taux d ? application en droit en droit camerounais - Cas du licenciement irrégulier et illégitime a- Les droits du travailleur en cas de licenciement irrégulier le licenciement nul b- Les droits du travailleur en cas de licenciement illégitime le licenciement abusif B- LES DROITS DU TRAVAILLEURS EN CAS DE LICENCIEMENT POUR MOTIF ECONOMIQUE ? ET CEUX DES AGENTS ET CONTRACTUELS DE L ? ETAT -