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Les droits de propriete intellectuelle

L'ALGERIE REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CENTRE UNIVERSITAIRE BELHADJ BOUCHAIB ? AIN TEMOUCHENT DEPARTEMENT DE GENIE MECANIQUE INSTITUT DE TECHNOLOGIE Mini projet d ? entreprise et droit de travail droit de la propriété intellectuelle et artistique ? Présenter par L'étudiant de master mécanique énergétique Boukraa Mohammed C Dé ?nition Les droits de propriété intellectuelle peuvent être dé ?nis comme un terme général se rapportant aux proportions des droits de propriété de leurs propriétaires et propriétaires Tels que les brevets les droits d'auteur ou les marques et leur permettre de monopoliser leur utilisation pendant une période spéci ?ée et les droits de propriété intellectuelle sont des droits légaux qui préservent les innovations et les inventions intellectuelles dans tous les domaines y compris industriels scienti ?ques et littéraires ainsi que les domaines artistiques de la contrefaçon Les droits de propriété intellectuelle relèvent de toute innovation humaine originale Telles que l'invention artistique littéraire ou technique en plus de l'invention scienti ?que car elle concerne les droits légaux accordés à l'inventeur au créateur ou au cessionnaire Dans le but de protéger son invention ou innovation et de lui donner le droit de l'utiliser pendant un certain temps Aperçu historique des droits de propriété intellectuelle Les lois et les procédures relatives aux droits de propriété intellectuelle sont apparues au XIVe siècle en Europe et la Grande-Bretagne était l'un des pays techniquement avancés o? les droits de propriété intellectuelle étaient utilisés pour attirer des artisans et des créateurs de di ?érents pays avec des conditions spéciales et l'Italie était le premier pays pour l'émergence du droit d'auteur et du droit d'auteur suivi d'un certain nombre de Dans d'autres pays la loi sur les brevets en Inde est estimée à environ ans car la loi est basée sur les lois britanniques sur la propriété intellectuelle et les brevets les marques et les dessins industriels étaient soumis à la loi sur la propriété industrielle mais maintenant on l'appelle la loi sur la propriété intellectuelle et cette loi est basée sur le renforcement Progrès technologique des manières suivantes ? Fournir un mécanisme pour faire face aux violations au piratage et à l'utilisation non autorisée ? Fournir aux gens un ensemble d'informations publiques car toutes les formes de propriété intellectuelle sont publiées sauf dans le cas des secrets commerciaux Types de droits de propriété intellectuelle Copyrights le droit d ? auteur Le droit d'auteur est dé ?ni comme l'ensemble des droits qui sont automatiquement attribués à l'auteur de l' ?uvre originale Tels que les ?uvres littéraires les chansons les ?lms ou les logiciels Ces droits relèvent de ces droits le droit de reproduire l' ?uvre Coriginale ou d'en produire des ?uvres dérivées en plus d'en distribuer des copies ou de l'a ?cher publiquement et le droit d'auteur couvre la forme matérielle de l' ?uvre L'original est loin des idées techniques ou faits qu'il contient et l'importance de documenter l' ?uvre originale réside concrètement dans la protection de l' ?uvre originale et la