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Les grands arrets de la jurisprudence administrative 1

- LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE Philippe COSSALTER NB Version d ? archive récupérée le Cette version n ? est peut-être pas identique à celle qui a été soutenue Mémoire pour le DEA de Droit Public Interne de L ? Université Panthéon-Assas Paris II Soutenue publiquement le septembre Jury Messieurs les professeurs Michel Verpeaux président Didier Truchet C- - INTRODUCTION Les Grands arrêts n'appartiennent pas à la catégorie ordinaire des ouvrages d'un auteur déterminé mais on pourrait les quali ?er d'ouvrage collectif En même temps c'est un ouvrage d'essence dans laquelle on condense et cristallise une grande ?uvre historique qui ?gure à juste titre parmi les plus importantes conquêtes de l'esprit français Cette présentation des Grands Arrêts par le président Stassinopoulos résume l'opinion largement répandue que se fait la doctrine sur un ouvrage désormais classique Certains n'hésitent pas même à le quali ?er de chef d' ?uvre Il est di ?cile pour un étudiant qui comme tous les étudiants en droit a appris dès la seconde année d'études supérieures à chercher les réponses à ses questions dans le GAJA de porter un regard critique sur les Grands Arrêts de la jurisprudence administrative Tel est pourtant l'objet de cette étude Et dès l'abord il semble que tout n'est pas aussi simple et dé ?nitif au royaume des grands arrêts L'un des auteurs du célèbre ouvrage ne note-t-il pas que l'ombre portée des grands arrêts ne doit pas cacher les exigences qui s'imposent à tout juge dans l'exercice de sa mission Le rappeler c'est inviter tant à la modestie qu'à la rigueur Modestie en ce sens que notre droit administratif est la résultante d'un ensemble de composantes Il ne saurait être réduit à quelques décisions de principe Bien plus est-il le fruit d'une ?uvre collective toujours perfectible Les grands arrêts ne seraient donc pas les seuls piliers qui soutiennent le droit administratif Et si cet édi ?ce est le résultat de l'évolution lente réalisée par une jurisprudence patiente et prudente il est plus un palais sur pilotis qu'un temple grec Michel STASSINOPOULOS note bibliographique de la ème édition des grands arrêts de la jurisprudence administrative R D P p Voilà quarante ans le GAJA était un ouvrage de grande qualité C'est aujourd'hui un chef d' ?uvre Un de ces monuments de la littérature juridique que l'on prend plaisir à visiter ? Charles DEBBASCH Quarante ans de jurisprudence administrative ou les quarante ans des Grands arrêts de la jurisprudence administrative J C P février n p Bruno GENEVOIS Sur la hiérarchie des décisions du Conseil d'Etat statuant au contentieux Mélanges René Chapus pp - Jacques MOREAU Internationalisation du droit administratif français et déclin de l'acte de gouvernement Mélanges Loussouarn pp - C- - Le foisonnement de la jurisprudence a rendu nécessaire une ?uvre de vulgarisation destinée à présenter la jurisprudence administrative à travers quelques grands arrêts comme l'histoire de France s'apprend autour de grandes ?gures qui sont présentées avec leurs qualités et leurs défauts a ?n de marquer l'esprit de l'élève