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Lextenso etudiant droit des biens corrige detaille

experractiicqeuses Stéphane Benilsi Louis-Frédéric Pignarre experractiicqeuses DROIT DES BIENS e édition TRAVAUX DIRIGÉS PRÉPARATION À L ? EXAMEN D ? ENTRÉE AU CRFPA CThème L ? acquisition de la propriété par accession COMMENTAIRE D ? ARTICLE Commentaire de l ? article du Code civil La propriété du sol emporte la propriété du dessus et du dessous Le propriétaire peut faire au-dessus toutes les plantations et constructions qu ? il juge à propos sauf les exceptions établies au titre ??Des servitudes ou services fonciers ? Il peut faire au-dessous toutes les constructions et fouilles qu ? il jugera à propos et tirer de ces fouilles tous les produits qu ? elles peuvent fournir sauf les modi ?cations résultant des lois et règlements relatifs aux mines et des lois et règlements de police ? La terre est faite de strates diverses et multicolores du feu de ses entrailles à l ? obscurité des profondeurs abyssales de ses mers au brun ou à l ? ocre de ses sols aux verts de ses prés et de ses forêts à l ? azur de son ?rmament ? J -L Bergel M Bruschi S Cimamonti Traité de droit civil Les biens LGDJ e éd n Or la terre peut être appropriée Le droit de propriété s ? étend-il à toutes les strates et toutes les couleurs de la terre L ? article du Code civil semble nous répondre par l ? a ?rmative en posant comme principe que la propriété du sol emporte la propriété du dessus et du dessous Ce principe était déjà connu en droit romain Il est vrai que la croyance en la platitude de la terre permettait d ? envisager théoriquement une propriété du dessous illimitée ce qui n ? est plus envisageable avec nos connaissances scienti ?ques actuelles Il faut dire par ailleurs que les moyens techniques de l ? époque ne permettaient pas à l ? homme d ? aller très haut dans le ciel ni très bas dans le sous-sol si bien que la ma? trise e ?ective de l ? espace était en réalité fortement limitée L ? a ?rmation de la propriété du dessus et du dessous n ? avait donc que de faibles conséquences permettant en particulier au propriétaire d ? un terrain de devenir propriétaire par accession des constructions et plantations e ?ectuées sur son terrain CLa propriété Le Code civil de a repris ce principe et l ? a logiquement assorti d ? exceptions Il faut dire que l ? idée selon laquelle un propriétaire foncier aurait un droit sur tout ce qui se trouve au-dessus et au- dessous des limites horizontales de sa propriété ne saurait être satisfaisante L ? air situé au-dessus du sol est inappropriable en tant que chose commune C civ art Par ailleurs l ? absence de limite dans la propriété du dessous poserait des problèmes depuis que l ? on sait que la terre est ronde En ?n il ne faut pas oublier que les biens sont